IG - Article Fantôme

Bonjour,

Dans l’IG de 1876 en face de l’Article 491 il est écrit  - Supprimé

Dans les BM de 1902 on retrouve ceci :


... en Juin 1907 cela :


Il y à là une finalité qui m’échappe,
je dois reconnaître avoir du mal à trouver cet Article dans le grand magasin de la BnF

Savez-vous où se procurer sous le manteau la version applicable de cet Article en 1909 ?

Par avance Merci
P.

Bonsoir,

Le BM de 1902 fait probablement référence à un autre fascicule de l'IG.

Voici l'extrait du premier fascicule de l'édition de 1899 annotée, donc avec la modification de juin 1907:

Ha oui....

Le numéro d’article 491 me disait quelque chose sans réellement me rappeler quoi...
A la vu de cette pièce en vente sur delcampe, ce n’était pas réellement  flagrant :


Maintenant après lecture de l’article 491, je sais : « timbre ayant déjà servi »
J’avais dans un coin une pièce similaire avec ses procès verbaux, qui malgré sont utilisation  tardive pour10c semeuse lignée est un brin moins douteuse que celle de delcampe


Merci Laurent pour ce texte difficile à trouver. 
P.