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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 9:00

bonjour,

si j'en crois l'instruction 684 appliquée le 1/12/1911 (BM 14), les objets contre remboursement paient le port ordinaire plus éventuellement le droit de reco et la VD. Et rien pour le remboursement.

Remboursez ! Reccr110

Donc, ceci (13 août 1924) serait un port double (45) recommandé (60) ?

J'ai bon ?

D.

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bc92

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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 9:52

Bon(dernier)jour,

Je pense que tu as bon.

Ta restitution de l'instruction est un peu ambigüe à mon avis. L'envoi contre remboursement est au moins recommandé, c'est uniquement la déclaration de valeur qui est optionnelle. Ici pas de VD.

Je crois comprendre que la rétribution du service, qui n'est pas comprise dans l'affranchissement, est déduite du montant effectivement retourné par mandat à l'expéditeur.

Une source commode d'accès pour cette instruction 684 (ce n'est pas pour toi mais pour nos fidèles lecteurs qui voudraient briller en société ce soir, entre les huitres et les confettis) :

http://jean-louis.bourgouin.pagesperso-orange.fr/Remboursement.htm

Bruno
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 10:41

bc92 a écrit:
Ta restitution de l'instruction est un peu ambigüe à mon avis.

Tout à fait ambigüe, et surtout maladroite, mon "éventuellement" étant mal placé (le 3° du § DEPOT de l'instruction disant "S'il s'agit d'une VD ...).

Coupable et hélas trop habituel manque de rigueur de ma part. Je prends solennellement la résolution d'essayer d'améliorer ça en 2014 - et aussi celle d'essayer d'intervenir un peu moins abruptement sur les messages de mes petits camarades  Rire .

Mais bon, après, les bonnes résolutions du 31 décembre ...

D.

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marco

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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 11:03

Bonjour,
 
La doc se trouve dans les DP n° 97 et 98 sous la plume de G. Desarnaud
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 11:19

bonjour,

le fait que le poids ne soit pas indiqué sur l'enveloppe n'est pas génant pour un deuxième port ?

D.

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marco

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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 11:47

Dans l'article du n° 97, il est indiqué que pour les envois revetus du timbre descriptif des chargements (antérieurement à 1909 et donc à ta lettre), le poids n'est mentionné que pour les envois présentant le double caractère de rembousement et de valeur déclarée.
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! EmptyMar 31 Déc 2013 - 14:43

Donc, ça doit le faire.

Cette lettre n'est pas à moi, mais à un collectionneur/webmestre connu, qui m'a posé la question (bien que je ne connaisse pourtant pas grand chose sur le sujet) et à qui j'ai communiqué le lien vers ce fil (alors évitez d'écrire trop d'âneries  Clin d'oeil ).

D.

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MessageSujet: Re: Remboursez !   Remboursez ! Empty

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