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 Tarif recommandé de 1981

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2 participants
AuteurMessage
marcophilie56

marcophilie56


Nombre de messages : 169
Localisation : paris
Date d'inscription : 04/12/2010

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MessageSujet: Tarif recommandé de 1981   Tarif recommandé de 1981 EmptyLun 16 Nov 2015 - 12:02

Bonjour
Suite de mes recherches, là je n'ai aucune idée du tarif à 16,80F qui a été appliquée à cette lettre du 7 décembre 1981.
Tarif recommandé de 1981 1030010
Voici les infos sur le tarif de l'époque

Tarif postal  BOLettre de moins de 20 grammesPli non urgentR1R2R3R4AR
1er septembre 1981Instruction du 20 juillet 1981juillet 1981, doc 207 Po 25, p. 77 et s.1,60 F1,40 F9,20F10,0011,40F13,00F3,60F

Je ne sais pas si la franchise postale a été appliquée ou pas
Je ne vois pas de trace d'accusé de réception.
Merci de votre avis
Bonne journée
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bc92

bc92


Nombre de messages : 8168
Localisation : 78
Date d'inscription : 24/09/2008

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MessageSujet: Re: Tarif recommandé de 1981   Tarif recommandé de 1981 EmptyLun 16 Nov 2015 - 20:45

Bonsoir,

A part un 3e échelon R1 avec AR, je ne vois pas.

50-100g  4F00 L'enveloppe présente des signes de contenu pesant.
R1          9F20
AR          3F60 Il est vrai qu'on n'en voit pas la trace sur le scan mais ce n'est pas tout à fait inhabituel.
font       16F80

Il est possible, on peut supputer, que la franchise  vers SECU - CAF évoquée récemment n'ait concerné que les plis du premier échelon de poids.

Bruno
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marcophilie56

marcophilie56


Nombre de messages : 169
Localisation : paris
Date d'inscription : 04/12/2010

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MessageSujet: Re: Tarif recommandé de 1981   Tarif recommandé de 1981 EmptyMar 17 Nov 2015 - 8:52

Merci de votre analyse
L'hypothèse d'une perte de la franchise est séduisante
Il faudrait trouver le Bo de mise en place de cette franchise
Parmi les lettres que j'ai étudiées, j'ai l'impression que le Directeur de la CAF et le Président de la commission des recours gracieux
ne bénéficiait pas de cette franchise. Cependant cette règle n'est pas constante.....
Il me reste 500 lettres à étudier...
Bonne journée
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MessageSujet: Re: Tarif recommandé de 1981   Tarif recommandé de 1981 Empty

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