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 Il n'y a pas que les voeux ...

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2 participants
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Bonif

Bonif


Nombre de messages : 3001
Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Il n'y a pas que les voeux ...   Il n'y a pas que les voeux ... EmptyJeu 19 Sep 2019 - 14:57

Pour faire suite au post développé par Doudad, voici des exemples d'autres objets (factures, imprimés) affranchis comme OPR mais ayant fait l'objet de la taxe de 1920, certains refusés et d'autres non :
Il n'y a pas que les voeux ... Averti10
Il n'y a pas que les voeux ... Factur10
Il n'y a pas que les voeux ... Articl10
(noter la griffe en référence à la loi de 1922, preuve que Strasbourg 1 devait appliquer souvent cette taxe).

Les originaux seront exposés, avec d'autres documents en infraction postale, à Marcophilex à Montrond-les-Bains (Loire) les 12 et 13 octobre prochains.
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Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18055
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Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: Il n'y a pas que les voeux ...   Il n'y a pas que les voeux ... EmptyJeu 19 Sep 2019 - 15:47

Merci pour ces belles pièces.

l'article 1er de la loi du 30 juin 1922 autorise un certain nombre d'indications manuscrites pour les factures, avec un affranchissement à 15 centimes pour 20 grammes, il semble qu'elle ait été taxée à 1,20 franc suivant l'article 7 du 29/03/20, mais détaxée. D'habitude, le retour n'entrainait pas de griffe de détaxe. L'annotation concernerait-elle alors spécifiquement la détaxe (parce que taxée à tort), et non la taxe ?

Comment interprètes-tu cette pièce ? Pourquoi une retaxe à 90 c. ?

(tu me l'expliquera mieux à Montrond, mais en attendant ...)

D.

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Bonif

Bonif


Nombre de messages : 3001
Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: Il n'y a pas que les voeux ...   Il n'y a pas que les voeux ... EmptyJeu 19 Sep 2019 - 17:24

Le problème est comptable.
Le facteur strasbourgeois "avançait" l'argent des taxes matérialisées avant distribution, à charge pour lui de récupérer le montant dû auprès du destinataire. Sinon, il devait rapporter l'objet pour prouver le non-encaissement. Dans ce cas, seulement, la recette opérait la détaxe. Le bureau 1 était tellement important qu'il s'est fait confectionner une griffe que l'on voit dès mai 1920 (peu après l'apparition des chiffres-taxe dans la région) et jusqu'en 1926, date à laquelle elle a été remplacée par une autre griffe, non encadrée cette fois et libellée "ppal" à la place du chiffre "1".
C'est un phénomène que l'on voit pour tous les gros bureaux d'Alsace-Moselle avec des libellés parfois différents:
- "détaxé" aussi à Metz,
- "déchargé" à Mulhouse et à Sélestat,
- "taxe annulée" à Colmar (dans les années 1920 seulement, "détaxé" ensuite).

Par contre, je n'explique pas les 90c de l'agence de Surbourg, si ce n'est qu'il peut manquer une paire de 15c.
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Bonif

Bonif


Nombre de messages : 3001
Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: Il n'y a pas que les voeux ...   Il n'y a pas que les voeux ... EmptyJeu 19 Sep 2019 - 17:25

La marque circulaire avec le nombre 15 est celle du facteur strasbourgeois qui n'a pas pu mettre en distribution le pli.
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Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18055
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MessageSujet: Re: Il n'y a pas que les voeux ...   Il n'y a pas que les voeux ... EmptyJeu 19 Sep 2019 - 20:12

Ach So ! Pour l'aller, d'accord.

La taxe à 90 est tout de même un peu chaffouinante.

De même que le texte de la griffe. Si la mention se rapporte à la justification de la taxe de 1,20 franc, elle devrait faire référence à la loi de 1920 et être apposée au départ avec la lettre T, non ?

Mais la mention se rapporte à la possibilité de se restreindre à un strict minimum manuscrit dans les factures pour passer au tarif OPR (au lieu de lettre), et elle est appliquée à l'arrivée. Pour justifier quoi ?

D.

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