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 Taxe douane

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2 participants
AuteurMessage
Jean-Samuel




Nombre de messages : 294
Localisation : Ardèche
Date d'inscription : 05/11/2019

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MessageSujet: Taxe douane   Taxe douane EmptyMer 11 Déc 2019 - 19:28

Bonsoir, 
ce message s'adresse surement plus spécifiquement au grand spécialiste de la taxe douanière de ce forum, mais peut-il aussi peut-être intéresser quelques curieux de ce domaine de la philatélie !
Si les insectes me passionnent dans leur fourmillement naturel, ils ont contaminé mon attrait vers celui de la philatélie où la taxe au type "insecte" s'est vue une destination privilégiée………… mais venons-en au fait ! 

La taxe au type insecte a eu plusieurs utilisations dont celle de recouvrir la taxe administrative des douanes, dont voici l'objet qui motive ce mail : 


Taxe douane Taxe_d11


Taxe douane Taxe_d13


Si j'ai bien lu la publication des documents philatéliques N°172, la taxe est de 12F70 correspondant au tarif en vigueur du 1/8/86 au 31/7/87 (elle passera à 13 F au 1/8/87) ; et c'est là qu'il me semble qu'une question se pose : 
la taxe est datée du 5 (je lis plutôt un 5 qu'un 6) donc du 5/9/87, alors que le tampon des douanes indique 5 oct 87 (soit 5/10/87) et celui oblitérant les timbres taxe du 6/10/87 !
Si je veux bien admettre que le préposé se soit trompé dans son écriture de la date du 5 octobre en 5/"9"/87, je comprends moins que le nouveau tarif en vigueur depuis deux mois n'est pas été appliqué ?

................................................................ à moins que le nouveau tarif à 13 F n'ait eu une date d'application plus tardive que je n'ai pas su lire ?

Au plaisir de vous lire................ et de m'aider à trouver mon erreur.
Jean-Samuel
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Bonif

Bonif


Nombre de messages : 3001
Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: Taxe douane   Taxe douane EmptyMer 1 Jan 2020 - 20:26

Bonsoir,

et à toutes et à tous meilleurs vœux!
Que 2020 vous soit favorable et vous apporte de bonnes surprises, philatéliques ou non!

Pardon Jean-Samuel, de répondre si tardivement : je ne sais pourquoi ce post ne s'est pas affiché comme nouveau sujet si bien que je ne l'avais pas vu Désolé 

Malheureusement, les erreurs de tarif sont assez nombreuses pour ce genre de taxes.
Parfois, c'est dû à une confusion avec le montant de la même taxe mais pour les colis (il était en effet différent à cette époque) mais, là, c'est bien la (mauvaise) application de l'ancien tarif.

Pourquoi une telle situation? Je pense que c'est parce que la taxe de dédouanement n'apparaissait pas dans les principales grilles tarifaires et qu'elle était classée avec les tarifs internationaux.
C'est encore pire depuis les années 2000 où cette taxe n'est même plus citée dans les notes sur les tarifs.
Il est par exemple difficile, si l'on ne récupère pas une envoi taxé par la douane, de connaître le montant de la 'taxe de présentation en douane' en 2019 (et a fortiori en 2020).
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Jean-Samuel




Nombre de messages : 294
Localisation : Ardèche
Date d'inscription : 05/11/2019

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MessageSujet: Re: Taxe douane   Taxe douane EmptyJeu 2 Jan 2020 - 20:31

Merci pour ces précisions ; si ce n'est pas d'une grande rareté, cela agrémente le chapitre sur les "erreurs de taxation" où on trouve de petites perles rigolotes !

Meilleurs vœux de bonne année.
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MessageSujet: Re: Taxe douane   Taxe douane Empty

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