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 Hors sac

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semeuse22

semeuse22

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MessageSujet: Hors sac   Hors sac EmptyMar 17 Déc 2019 - 18:23

Bonjour,

Voici la pièce qui m'em...bete :

Hors sac Hs10

En 1916, les hors sacs sont assimilés à des imprimés sous enveloppe ouverte donc 5c de 0 à 100g.

Sont ils toujours assimilés à des imprimés sous enveloppe ouverte le 10/9/1924 ? J'en doute car le tarif des imprimés sous enveloppe ouverte à cette date est de 5c de 0 à 50G (1/1/1917 jusqu'au 15/7/1925).

Du coup, pourriez vous me dire dans quelle catégorie il rentre et quelle est la date du tarif appliquée sur ce hors sac ?

De plus quelqu'un pourrait il me faire parvenir l'article de Jean-Luc Trassaert paru dans le n° 548 de février 2000 du Monde des Philatélistes qui traite de ce sujet ?

Merci d'avance

@+
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bc92

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MessageSujet: Re: Hors sac   Hors sac EmptyMar 17 Déc 2019 - 18:39

Bonsoir,

Le 25 mars 1924 (loi du 22 mars) est créée la surtaxe fixe de 5 c pour les imprimés urgents, qui s'applique dès lors aux hors-sac.

Bruno
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Hors sac
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