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 Affranchissement timbre & Taxation

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candarin



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MessageSujet: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty18.11.20 17:24

Bonjour les amis,
Sur un courrier taxé le timbre de départ est ou non affranchi. On voit d'ailleurs de temps en temps un commentaire de philatéliste comme quoi le timbre n'aurait "pas du être affranchi". Quelqu'un pourrait-il me préciser les règles quant à l'affranchissement ou non du timbre d'origine (ou des timbres) lorsque le courrier est taxé ?
Un grand merci.
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Candide



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty18.11.20 17:31

Bonjour Candarin... c'est Candide.
J'ai du mal à comprendre ta question
Tu parles d'affranchissement, mais je crois que tu veux dire "oblitération".
As tu un exemple sous la main ? un scan de la pièce en question serait bien utile.
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marcorse

marcorse

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty18.11.20 17:58

Bonsoir,
tu dois parler de timbres utilisés dans un autre pays?
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candarin



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty18.11.20 18:19

Bonsoir,
Oui par exemple ou alors un affranchissement non valide. Dans l'exemple ci-dessous utilisation d'un timbre FM pour l'étranger qui n'est pas autorisé. En l'oblitérant le timbre perd toute valeur et ne peut plus être ré-utilisé de façon légitime.

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Doudad

Doudad

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 6:45

bonjour,

sur la lettre ci-dessus, le TP de FM est considéré comme nul (encadrement au stylo). Il est oblitéré par défaut par la machine (il n'aurait pas dû l'être).

Je ne comprends pas la fraction : pourquoi le numérateur affiche t'il une insuffisance de 50 centimes doublée à 1 franc, alors que le tarif pour la Belgique est de 40 centimes ? La fraction ne devrait-elle pas être 80/80 ? Ce qui donnerait logiquement le tarif général belge UPU à payer à l'arrivée, soit le double du limitrophe.

Je suis dubitatif  Roulement d'yeux  ...

D.

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Candide



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 8:09

Bonjour,
Si j'en crois Guy Prugnon (Taxes et modalités de taxation de la lettre ordinaire) selon la convention de Vienne de 1964, on devrait trouver au numérateur le montant, double en général, de l'affranchissement manquant. Donc 0,80 x 2 = 1,60. 
Une idée mais elle est sans doute due à mon imagination fertile et au hasard.
Si considère que le timbre FM vaut 0.30 (tarif de du pli non urgent de la lettre jusqu'à 20 g du 4 janvier 1970) On peut dire dès lors que l'insuffisance d'affranchissement est de 0,80 - 0,30 = 0,50. Le double correspond à 1,00 numérateur de la fraction.
Le scan du verso apporte-t-il des explications ?
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Labroquerie

Labroquerie

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 8:16

Bonjour à tous et bises aux dames,

Citation :
Le scan du verso apporte-t-il des explications ?

Bah... non Candide!
Parce que scan il n'y a point Clin d'oeil

A bientôt.
Michel Lolo Studieux
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candarin



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 11:56

Bonjour les amis,
Tout d'abord un grand merci pour votre réactivité et votre aide. Le dos ne présente aucune information, je pense que l'on peut voir les choses de la façon suivante :
- Le postier a tenu compte du timbre FM pour une valeur de 30c ce qui explique la taxation. Dans ce cas là l'annulation du timbre FM est justifié car pris en compte dans l'affranchissement. Par contre la taxe n'est pas réclamée puisque l'on devrait avoir 6x(100/80) = 7,5F de timbres Belges sur la timbre
- Néanmoins si l'on est vraiment rigoureux le timbre FM n'a aucune valeur puisqu'il n'est pas justifié par un cachet de vaguemestre ! Le timbre n'aurait pas du être annulé et la taxe portée à 160/80 = 2 soit 6x2 = 12F de timbre Belges, là encore non réclamés.
Qu'en pensez-vous ?
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bc92

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 12:00

Bonjour,

Je pense qu'un timbre FM est validé par l'oblitération "Poste aux Armées", même sans cachet de vaguemestre.

Bruno
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candarin



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty19.11.20 12:20

Bonjour,
Vous avez tout à fait raison, je n’avais pas fait attention au cachet.
Merci.
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Candide



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty20.11.20 8:21

Bonjour,

Un petit complément d'information.

Sur le site de WikiTimbres on a accès, entre autre, à l'ouvrage de Pierre-Louis FOLLOT "Les timbres poste de Franchise militaire au type emblèmes". En page 272 l'auteur écrit "qu'à la suite de la mise en place du système à deux vitesses : plis urgents et non urgents, les timbres en question n'affranchissent que les plis non urgents. Des éventuels complément d'affranchissement pour les lettres les échelons suivants, toujours au tarif "non urgent".
Ces indications devraient pouvoir être confirmées par la lecture des bulletins officiels de la poste. Malheureusement je n'ai pas accès à ces périodiques.
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PHO

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty20.11.20 16:07

Bonjour,

Précisions obtenues auprès de PL Follot.

1. Une note de La Poste précise que le cachet du Vaguemestre n'est pas indispensable dans la mesure où le courrier est remis à La Poste par le Vaguemestre.

2. La lettre est considérée comme non affranchie. Elle a été oblitérée par la Secap. C'est lors de la confection des dépêches que le timbre a été entouré, signifiant qu'il n'avait pas pouvoir d'affranchissement.
La taxe est normale en Francs Or.

3. Les plis militaires sont toujours considérés comme non urgents depuis l'instauration des deux vitesses.
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Candide



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty20.11.20 16:59

Bonjour PHO et les autres.
Je suis d'accord avec Follot pour les points 1 et 2.
En revanche je  reste dubitatif devant l'emploi de la taxation sous forme de fraction. Peut-être pourrait-il nous en expliquer le calcul.  Question
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Doudad

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty20.11.20 18:29

PHO a écrit:
La lettre est considérée comme non affranchie.

Je suis d'accord avec ça, elle a été oblitérée à tort. Le calcul me laisse songeur : 80 centimes de francs au dénominateur pour le tarif UPU de la lettre ordinaire française, d'accord. Mais quid des 50 centimes doublés au numérateur ?

Le tarif pour la Belqique ne serait-il pas de 40 centimes en 1971 ?

D.

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bc92

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty20.11.20 18:38

Bonsoir,
Doudad a écrit:
Le calcul me laisse songeur : 80 centimes de francs au dénominateur pour le tarif UPU de la lettre ordinaire française, d'accord. Mais quid des 50 centimes doublés au numérateur ?

Le tarif pour la Belqique ne serait-il pas de 40 centimes en 1971 ?

En effet, et 1,10 FF de 20 à 40 g (au delà de 20 g, passage au tarif international de base depuis le premier gramme).

Edit :

PHO a écrit:
La taxe est normale en Francs Or.

Dans la convention de Vienne, on écrit les taxes en francs français (pays de départ) en haut et en bas de la fraction.

Bruno
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PHO

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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty21.11.20 10:12

Bonjour,

En complément.
Un timbre de Franchie Militaire n'a pas de pouvoir d'affranchissement pour les lettres à destination de l'étranger.
La lettre dans le ca présent est donc considérée comme non affranchie.
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candarin



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty21.11.20 12:07

Bonjour les amis et merci pour ces échanges très instructifs. 
Un point de désaccord reste le tarif pour la Belgique en Juin 1971. Dans le Richardson (Tables of French Postal Rates), il est bien indiqué que la Belgique bénéficie d'un tarif préférentiel au même titre que l'Allemagne, le Luxembourg, l'Italie et les Pays-Bas et que celui-ci est de 50 centimes au 04.01.1971 !
Ceci ne clôt t-il pas le débat ?
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Candide



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MessageSujet: Re: Affranchissement timbre & Taxation   Affranchissement timbre & Taxation Empty21.11.20 14:09

Bonjour et bien vu candarin.
Ce tarif préférentiel m'avait échappé bien que confirmé par lecture du tome 2 des tarifs postaux français.  La fraction est donc correcte. 
Comme quoi il faut prendre son temps et bien regarder.
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