Bonjour à toutes et tous,
une lettre sur cette thématique des courriers sous bande en franchise.
Lettre adressée par le maire de Chieri (aussi francisé en Quiers) à celui de Giaveno (département du Pô, 104) en mai 1807. D'un poids compris entre 11 et moins de 15 grammes, elle est taxée pour 4 décimes. Conformément à la règlementation, le courrier échangé entre maires ne bénéficie pas de la franchise.
C'est le texte qui est intéressant :
La lettre d'origine bénéficiait bien de la franchise sous bande [d'un (sous) préfet à un maire de son arrondissement ou département]. Une fois la lettre ouverte, et l'erreur de destinataire constatée, il ne devait plus être possible de la rendre à la poste : le maire de Chieri a jugé plus simple sans doute de la réexpédier en pièce jointe... il en coûte donc 4 décimes à son collègue de Giaveno.
Au verso, le dateur apposé en transit à Turin, ainsi que le timbre déboursé du contrôleur : une pratique que l'on rencontre ponctuellement dans les départements français d'Italie pour attester du transit (sa justification reste à légitimer par un texte règlementaire précis... ce que personne n'a encore fait. Peut-être est-ce l'allusion que l'on trouve dans les IGP sur la participation du contrôleur aux opérations de tri aux côtés du directeur) :
Accueil 
