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 timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs

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ddmpy




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MessageSujet: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 11:25

Bonjour,
j'ai une question dont je n'arrive pas  à trouver la réponse.
Je possède une carte précurseur officielle de 1873 affranchie à 15 cts (ceres) de charleville à PARIS et pourtant se trouve au verso un timbre quittance et décharges de 10 cts....à quoi cela servait il? si quelqu'un sait merci pour l'info
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 11:58

bonjour,

ces compositions, relativement fréquentes, s'expliquent par certaines dispositions de la loi du 23 août 1871.

timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs Sans_757

Les cartes-postales ont rapidement trouvé une certaine utilité pour la communication de documents soumis au droit de timbres, souvent des reçus, factures ou équivalents.

Un scan de ta CP nous le confirmerait certainement.

D.

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ddmpy




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MessageSujet: un grand Merci Doudad pour ta réponse   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 12:13

Merci pour ta réponse rapide...j'avoue enfin entrevoir une réponse.
Voici le scan de ma carte:

timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs Carte_11
  je ne voyais ni problème de tarif postal, ni facture....Merci pour me préciser
AMicalement PC
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 13:11

Ce n'est pas un timbre de taxe, comme c'est indiqué sur la page que tu montres.

C'est un timbre fiscal, il paye le droit à pouvoir présenter ce document en justice en cas de litige. M. Noellaux Louis, certifie avoir reçu de M. Moreau les documents décrits, à telle date.

Il doit y avoir sur ce forum une discussion pour savoir si ces documents sont fiscaux, postaux, les deux, ou ni l'un ni l'autre (pour présentation en compétition). Je n'étais pas d'accord avec mon interlocuteur, je ne me souviens plus pourquoi (généralement, je suis contre, par principe).

D.

timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs Sans_758

Ici, accusé de réception d'un paiement.

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ddmpy




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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 14:00

Merci pour cette info qui enfin répond à mes interrogations.
Oui j'ai commis une erreur, tu as raison ce n'est pas un timbre taxe mais un timbre fiscal...
j'en avais vu sur des factures mais sur une carte précurseurs pas souvent...du coup j'avais acheté cette carte pour essayer de comprendre et je ne voyais pas à quoi cela pouvait correspondre...
Donc cela rend le document valide en justice en cas de litige....
je ne savais pas que cela était possible à l'époque merci pour cette information précieuse....Maintenant je sais grâce à toi
c'est l'ancêtre de l'accusé de réception.....enfin si on peut dire
Amicalement
Daniel Bière
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LECOQ

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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 18:28

Bonjour
Personnellement, j'en possède quatre. Voici les infos glanées dans le catalogue des cartes postales précurseurd de J. Storck :

On trouve parfois des timbres quittances collés et acquittés sur les cartes postales officielles. La carte est en même temps quittance pour la réception d’un règlement. Cette pratique fut tolérée quelque temps par la poste mais fut rapidement remplacée par l’utilisation de cartes recommandées dont le tarif était beaucoup plus avantageux pour la poste.

François
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ddmpy




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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyLun 17 Mai 2021 - 20:45

Donc ce n'est pas fréquent alors...je m’étonnais d'en voir sur une carte postale ....
j'en ai plusieurs mais sur des lettres factures  parfois même perforé comme le timbre qui a servi d'affranchissement à l'envoi de la facture mais sur une carte postale c'était la première et seule pour le moment que j'ai rencontré et que j'ai eu la chance d'avoir...
Merci pour cet info....
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyMar 18 Mai 2021 - 8:43

bonjour,

LECOQ a écrit:
Cette pratique fut tolérée quelque temps par la poste mais fut rapidement remplacée par l’utilisation de cartes recommandées dont le tarif était beaucoup plus avantageux pour la poste.

Là, j'ai un gros gros doute, considérant la prose officielle.

timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs Sans_759
1946

La recommandation est une taxe postale, le droit de timbre est un impôt, ce sont deux choses totalement différentes. La recommandation permet d'assurer que la carte postale a bien été délivrée, le droit de timbre permet d'assurer que la quittance a bien été donnée. Le fait que la taxe de recommandation aille grossir les revenus des postes devait laisser le ministère des finances relativement indifférent, à mon avis.

Il arrive parfois que les éditeurs de catalogues écrivent des choses surprenantes.

D.

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LECOQ

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MessageSujet: Re: timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs   timbres quittances et decharges sur cartes précurseurs EmptyMar 18 Mai 2021 - 14:04

Bonjour Doudad
Effectivement, je m'étais fait la même réflexion c'est pourquoi j'ai écrit "infos glanées dans le catalogue".
François
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