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 Un timbre fiscal sur un entier postal

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105rn




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MessageSujet: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal EmptyLun 17 Mai 2021 - 13:39

Bonjour,
J'espère avoir posté dans la bonne rubrique !
Une petite question pour satisfaire ma curiosité
Dans un lot d'entiers, j'ai trouvé 2 entiers SEC-E1 (10cts) oblitérés en 1910 adressés à un M. T(?)outay 323 Rue St-martin à Paris
au verso, en manuscrit : "Reçu cinquante francs (50 fr..) pour les télégrammes Nos 357,418,419 ...."
et toujours au verso un timbre fiscal oblitéré type "médaillon de Tasset, moyen format, vertical" de 10cts
Les oblitérations de ce fiscal sont J&M BLOCH 17bis Rue Paradis Paris et DANNECKER WERNER et cie Paris, pour l'autre entier
Quelqu'un pourrait-il m'expliquer le pourquoi de la chose : un fiscal sur un entier ??
à priori cela à voir avec les télégrammes ...
Par avance, merci
Bertrand
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal EmptyLun 17 Mai 2021 - 14:10

re-bonjour,

en 1910, l'article 18 de la loi du 23 août 1871 est toujours en vigueur, à savoir que les titres emportant libération, reçu ou décharge restent assujettis au tarif de 10 centimes.

Il s'agit d'une taxe purement fiscale, le support postal n'entrant pas ici en ligne de compte (on peut trouver cette taxe sur n'importe quel document, y compris sur papier libre).

D.

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MessageSujet: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal EmptyLun 17 Mai 2021 - 17:10

re bonjour,
Waouh, pour du rapide, c'est du rapide , merci !
Par contre, n'y connaissant rien en timbre fiscaux, est-ce que cela veut dire que M. T(?)outay a utilisé les services de ces 2 sociétés pour envoyer des télégrammes, que ceux-ci sont "taxés", que ces sociétés ont acheté des timbres fiscaux (de quittance) pour régler cette taxe, et les ont envoyé à ce Monsieur pour prouver avoir réglé ces taxes ?
Désolé, de la question de béotien
Y-a-t-il une documentation disponible qui expliquerait cela ?
Encore, merci
Bertrand
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Doudad
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MessageSujet: Re: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal EmptyLun 17 Mai 2021 - 18:13

Les sociétés émettrices (Jules & Maurice Bloch et Dannecker Werner) étaient des commissionnaires en céramiques et verreries à Paris, c'est à dire qu'ils devaient organiser (à titre de prestataires de service) des approvisionnements ou des ventes au bénéfice du sieur Toutay. Les télégrammes en question concernaient possiblement ces transactions au bénéfice de Toutay, ils ont été réglés par Toutay aux compagnies prestataires qui les ont passés, et qui ont accusé bonne réception du paiement. Du moins je le suppose.

Les télégrammes sont évidemment payants (à la poste), leur coût est normalement facturés au client (Toutay).

D.

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MessageSujet: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal EmptyLun 17 Mai 2021 - 20:46

Re,
Merci pour ces précisions, j'y vois un peu plus clair !
Merci encore
Bertrand
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MessageSujet: Re: Un timbre fiscal sur un entier postal   Un timbre fiscal sur un entier postal Empty

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