Utilisation fiscale d'un timbre poste

Bonjour à tous.

L'utilisation de timbre poste pour acquitter le droit fiscal des journaux en 1868, en lieu et place des timbres mobiles pour journaux qui n'arriveront que debut 1869 est connue.
Gilbert Noël dans le Feuilles Marcophiles Special Arphila 75 cite notamment le ''Journal de Trevoux''  et ''Le Publicateur de l'Arrondissement de Meaux'' comme journaux ayant utilisé ce procédé.

Ce petit fragment ressemble fortement à ce cas d'utilisation de timbre poste à des fins fiscales. 2c Empire Lauré, oblitération Typographique. Daté du 6 septembre 1868.



Selon vous est-ce bien un cas d'utilisation fiscale et surtout auriez-vous une idée du titre du journal dont est issus ce fragment.

Merci à tous

bonjour,

je ne suis pas spécialiste du sujet, mais si j'en crois l'Instruction générale de 1868, il y a trois méthodes pour affranchir les journaux, à l'époque :

- un éditeur livre au bureau de poste en dernière limite d'heure, ou directement en gare, liassé/trié, et il utilise du papier timbré à l'extraordinaire ;

- il dépose au bureau dans les délais ordinaires, avec affranchissement préalable, et il utilise pour ce faire des timbres-poste collés sur les bandes d'adresse ;

- il porte préalablement ses bandes d'adresse au bureau et règle le tout en numéraire. Les bandes sont timbrées PP.

Ergo, en 1868, un timbre-poste collé sur la feuille et oblitéré typographiquement doit logiquement régler le droit fiscal (bien qu'on ne puisse pas vérifier ici qu'il n'y ait pas eu aussi un timbrage à l'extraordinaire, c'est la grande limite des fragments de pièce). Selon la loi du 31 juillet 1867, 2 centimes représentent le droit de timbre pour un journal distribué dans son département d'impression, mais c'est aussi le montant du tarif postal correspondant.

A partir du 5 septembre 1870, le droit de timbre étant supprimé pour les journaux, le problème ne se pose plus.

Pour le titre du journal, je fais appel à un ami.

D.

bonjour

Dnz a écrit:

Le procédé permettait aux éditeurs de deposer les journaux à la dernière limite d'heure du depart des courriers tout en limitant les manipulations par les postiers.

Sur le lien ci-dessous un article très intéressant sur le timbrage à l'extrordinaire par l'Enregistrement des sous-préfectures, la création des vignettes postales et des vignettes fiscales pour journaux, dues l'une comme l'autre à l'initiative des professionnels de l'impression.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62792055/f2.item.r=.zoom

D.

A l'attention de Pescator, on note le timbrage mécanique qui fonce à 3000 à l'heure.

Eugène n'a qu'a bien se tenir.

D.

on approche du TGV
en clair: timbrage à grande vitesse
pescator