tarifs des journaux affranchis

Bonjour à tous

J'ai acquis ce journal de 1870 (Rien à voir avec les ballons montés qui font couler beaucoup "d'encre' en ce moment. Savez-vous où je pourrai trouver les tarifs ?

Merci à tous.
François

bonjour,

la vignette violette présente sur ton journal est fiscale, elle représentant le droit de timbre pour un journal circulant à l'intérieur d'un département de province.

Sur cette pratique, la lecture du BM 7 de janvier 1869 est fortement recommandée.

D.

Merci Doudad. 

Il y a un intéressant article reproduisant un écrit de Napoléon III demandant qu'on vote oui au plébiscite du 8 mai 1870. Le oui l'emportera avec 82,68 %, celui-ci voulant donner une nouvelle constitution au régime impérial et surtout conforter sa dynastie. Napoléon III avait décidé de transmettre la couronne à son fils à 18 ans.

On connaît la suite : les ballons montés dont on parle beaucoup en ce moment pourront servir de transition... après avoir évoqué la guerre franco - prussienne.

François

J'ai relu le BM 7 de la Poste. Il y a un truc qui m'échappe. Ils sont tous à deux centimes. J'ai bien compris la signification de la couleur mais comment est perçu le port ?
Pour un timbre violet à 2 centimes, pas de taxe postale. Le journal est distribué directement je suppose. A quoi sert alors celui à 5 centimes violet?
Pour un timbre bleu, il faut ajouter le port soit 2 centimes ce qui fait 4 centimes pour un journal envoyé dans le département de publication ou un département limitrophe ?
Pour le timbre rouge, même raisonnement ?
François

bonjour,

la faciale des timbres mobiles est toujours de 2 ou 5 centimes, représentant le droit de timbre sur la Presse (taxe fiscale sur les journaux départementaux ou nationaux).

Tous les journaux ne sont pas routés par la poste. Ceux qui ne le sont pas sont timbrés en violet (ou lilas) à 2 ou 5 centimes (vente à la faciale juste).

Ceux qui sont acheminés par la poste dans le département ou limitrophes doivent en plus 2 centimes de taxe postale, vignettes bleues à faciale 2 ou 5 centimes (droit fiscal) vendues 4 ou 7 centimes (2 centimes de port postal).

Ceux qui sont acheminés par la poste hors département et imitrophes doivent en plus 4 centimes de taxe postale, vignettes rouges à faciale 2 ou 5 centimes (droit fiscal) vendues 6 ou 9 centimes (4 centimes de port postal).

Le tarif postal reste celui de juin 1856.

Les modifications tarifaires fiscale et postale interviendront après la chute de l'Empire.

D.

Bonjour Doudad.
C'est bien ce que je croyais avoir compris. En fait on vend des timbres mobiles à un prix qui n'est pas celui de la faciale, en quelque sorte en numéraire sans qu'il y ait la moindre trace ? (sauf la couleur)
François

LECOQ a écrit:

sans qu'il y ait la moindre trace ?

Ce n'est pas destiné aux particuliers, mais aux éditeurs, il y a une procédure précise de déclaration d'emploi (article 3 du décret du 19 décembre 1868).

D.

Oui je viens de relire le BM 7. C'est clair maintenant.
Merci encore.
François