CP 5 mots ?

Bonsoir forum,

Est-ce que cette CP peut être valablement affranchie au tarif 5 mots compte tenu de ce qu'il y a d'écrit au verso ?

L'adresse de retour compte-t-elle ou pas dans les 5 mots ? Si oui, elle n'est pas au bon tarif. Si non, elle l'est.

Merci de vos avis.

JF

Bonjour,

Le contexte : Les envois de France vers Italie sont affranchis au régime intérieur français en ce qui concerne les lettres  (jusqu'à 100g) et les cartes postales ordinaires ou illlustrées. Les taxes concernant les autres catégories ou services sont celles du régime international (UPU).

La carte postale 5 mots n'existe pas dans le régime international. Cet envoi ne peut donc pas y avoir droit.

De même il n'est pas possible de payer en francs la taxe de poste restante qui sera perçue en lires en Italie (si le destinataire se présente au guichet).

Enfin, l'avion est sans surtaxe pour les lettres et cartes postales (moins de 20g) entre France et Italie.

Il y a donc surafranchissement, vraisemblablement parce que la taxe avion Europe (20F/20g) a été acquittée (à tort) en plus de la taxe intérieure pour les CP "normales".

Sauf erreur...

Bruno

Je me modère :

Il conviendrait de s'assurer qu'il n'existe pas de texte instituant une surtaxe minimale pour avoir droit à la griffe premier vol pour cette liaison. Cela s'est pratiqué en 1960 pour des premiers vols vers l'Afrique en particulier.

Bruno