imprimé ou pas imprimé ?

Salut les marcos,

J'ai une lettre d'un juge à destination d'un notaire qui est en fait un formulaire pré-imprimé sur lequel le greffier à rempli les emplacements laissés libres. Cette lettre a été expédiée en recommandée non pas sous enveloppe mais avec une bande (type bande de journaux) et les timbres collés à cheval sur la lettre pliée en 4 et la bande.
Ma question est de savoir si ce type de courrier est considéré comme un imprimé ou comme une lettre standard ?




Merci d'avance

@+

BM1 1886



D.

Doudad et sa banque de données....

donc si on fait son ayatollah du droit, ce courrier n'est pas un imprimé car il porte d'autres indications manuscrites que jour, heure, lieu et objet de la réunion ! Cela expliquerait le tarif de 35c en recommandé.

Merci

@+

OK, si tu préfères, on a celle-là :



BM87 1876

D.

... en 1898, il s'agit toujours de lettres recommandées.



BM 13 1898

D.

OK ils doivent envoyer en recommandé mais tarif imprimé ou lettre

semeuse22 a écrit:

OK ils doivent envoyer en recommandé mais tarif imprimé ou lettre

Il suffit de lire, c'est ecrit en toutes lettres, ce sont des lettres. Par ailleurs, ton affranchissement à 35 c le confirme, il s'agit bien d'une LRI au tarif du 14/06/1906. Ci ça avait été un imprimé, il aurait dû être hyper lourd pour atteindre 35 c avec la Reco.
Emmanuel.

Bonjour,

Une hypothèse toute personnelle :

Cet avis est envoyé, en quelle sorte à découvert, pour que le destinataire ne puisse pas dire qu'il a reçu une enveloppe vide ???????

Cordialement.

Jean Pierre

Jean-Pierre LALAU a écrit:

Bonjour,

Une hypothèse toute personnelle :

Cet avis est envoyé, en quelle sorte à découvert, pour que le destinataire ne puisse pas dire qu'il a reçu une enveloppe vide ???????

Cordialement.

Jean Pierre

Ton hypothèse est toujours d'actualité puisque la réception d'une enveloppe recommandée atteste juste que tu as reçu .... l'enveloppe mais rien ne prouve qu'elle contenait un courrier

semeuse22 a écrit:

Jean-Pierre LALAU a écrit:

Bonjour,

Une hypothèse toute personnelle :

Cet avis est envoyé, en quelle sorte à découvert, pour que le destinataire ne puisse pas dire qu'il a reçu une enveloppe vide ???????

Cordialement.

Jean Pierre

Ton hypothèse est toujours d'actualité puisque la réception d'une enveloppe recommandée atteste juste que tu as reçu .... l'enveloppe mais rien ne prouve qu'elle contenait un courrier

Bonjour , pour éviter cela , il existe la "charmante "
lettre replièe avec l'adresse , ou timbre à cheval sur la fermeture