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 Frais de douane ou taxe

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glen

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MessageSujet: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyDim 7 Aoû 2011 - 16:42

Bonjour - Paquet expédié de Nurenberg pour Paris le 21 Avril 1929,affranchi par: n°385 + 388x2 + 336 en recommandé. A Paris triangle des douanes du 10eme arrondissement annonçant des droits à percevoir: 3,69 ( francs ou pfennings ? )et enfin TT n° 42 de 2 Francs.Ce tt est il le montant des droits de douanes?
René
[Frais de douane ou taxe Numari48
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Doudad

Doudad

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MessageSujet: Re: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyDim 7 Aoû 2011 - 18:33

bonsoir,

l'article 39 §2 de la convention de Stockholm précise qu'il peut être perçu un droit pour les opérations douanières.

En France, ce droit sera fixé à 2 francs par le décret du 22/01/1926.

Lire à ce sujet l'excellent article de ... Laurent Bonnefoy, bien sûr Clin d'oeil , dans les DP172 page 24.

D.
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glen

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MessageSujet: Re: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyDim 7 Aoû 2011 - 18:57

Merci Doudad - je vais sans doute avoir l'air extremement godiche mais que veut dire DP peut-être dépeche postale
René qui sort
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Doudad

Doudad

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MessageSujet: Re: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyDim 7 Aoû 2011 - 20:29

... pardon, Documents Philatéliques, la revue de l'Académie de Philatélie.

Laurent est académicien, mazette, ce forum est royalement fréquenté Roi .

D.
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Bonif

Bonif

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MessageSujet: Re: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyDim 7 Aoû 2011 - 22:16

Bonsoir à tous,

Très en retard aujourd'hui (c'est indigne d'un roi Rire ), je réponds tout de même un peu plus à la question de René.
Le montant des "droits de douane" (en réalité souvent des taxes fiscales, comme la taxe sur le chiffres d'affaires, précurseur de la TVA) est reporté sur l'étiquette triangulaire: ici 35, 69 francs. Le montant est liquidé sur une quittance qui accompagne l'envoi à destination, à charge pour le facteur de distribuer l'envoi contre paiement de ce montant + 2F de taxe de dédouanement qui est le service rendu par la poste pour la "présentation à la douane".
Comme l'a dit JF, cette taxe postale a été instituée par la convention UPU de Stockholm, applicable en France depuis le 1er octobre 1925. Elle existe dans beaucoup de pays et j'essaie d'étendre ma collection sur ce sujet à tous ceux qui l'ont matérialisée en chiffres-taxe. Je suis bien avancé pour la Belgique et la Grande-Bretagne, un peu moins pour les USA, et ai très peu de choses ailleurs (Autriche, Suisse, Tchécoslovaquie, etc.).
Je remercie d'avance tous ceux qui peuvent me signaler des exemples d'autres pays.

Un ouvrage paraîtra un jour ... pour ma retraite (donc pas avant longtemps!).
Je termine en remerciant René de m'avoir montré la première trace du centre de contrôle douanier postal du 10e arrondissement de Paris.
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glen

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MessageSujet: Re: Frais de douane ou taxe   Frais de douane ou taxe EmptyLun 8 Aoû 2011 - 12:37

Tres heureux Laurent d'avoir pu être utile,que serai un Roi sans sujets ( au propre et au figuré )
Bien amicalement René
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