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 Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?

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Doudad
jean
Ombellule
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Ombellule

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MessageSujet: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyJeu 22 Nov 2012 - 10:29

Bonjour
Je viens sur la pointe des pieds déposer ma question, n'étant pas bien "fierotte" en matière de philatélie/marcophilie...
Je possède cette carte (la vue est banale Dieppe Sortie du bain), mais au dos on a ajouté au timbre habituel de 5 centimes un autre de 10 (sans doute suisse, puisque la carte y était destinée). Est-ce une taxation parce qu'il a été compté 6 mots au lieu de 5 ???
Est-ce que cela ajoute de la valeur à cette carte ? ou est-ce très banal ? Comprends pas

Merci à vous honorables marcophilistes.


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Doudad
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyJeu 22 Nov 2012 - 14:33

bonjour Ombellule et Jean e tutti,

le postier suisse n'était pas malade, mais l'expéditeur mal informé, puisque le tarif requis pour la carte postale internationale est, à la date d'envoi de l'objet, de 10 centimes, et qu'il n'a mis que 5 centimes. C'est parfaitement taxable, au double de l'insuffisance, soit 5 centimes fois deux.

Le règlement international (convention de Rome) dit en effet qu'il est possible, à partir de 1907, d'envoyer des cartes postales au prix réduit de 5 centimes, à la contition qu'elles ne portent aucune correspondance personnelle (sont admis le nom, prénom, signature, qualité, lieu de départ et date d'envoi). En période de fêtes de fin d'année est aussi admise une formule de politesse n'excédant pas cinq mots. "En ballade !" ne rentre pas dans ce cadre, surtout un 14 juillet.

Cette carte postale prétend donc tout à fait abusivement au tarif réduit, et a donc été impitoyablement taxée, et c'est bien fait pour elle !

Je pense qu'il y en a eu des milliers dans le même cas, la règlementation intérieure française autorisant ce type d'affranchissements.

D.

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Ombellule

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyJeu 22 Nov 2012 - 15:22

Merci à vous 2 pour toutes ces précisions !
Amicalement
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyJeu 22 Nov 2012 - 15:28

en l'occurence, il ne s'agit pas de pinailler sur cinq ou six mots, d'autant que la carte n'en comporte que deux, voire trois (en ballade bonjour). La date et la signature ne comptent pas dans les cinq mots, quoi qu'il en soit.

Le problème de cette carte, c'est qu'elle tente de circuler pour la moitié du prix prévu au budget de l'Etat. Et c'est comme lorsqu'un jeune prend le métro berlinois sans ticket : son père se retrouve à payer l'amende (on sent bien le vécu, là). Après, on peut toujours traiter les fonctionnaires z'ailés de malades, ça ne change rien sur le fond.

D.

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyJeu 22 Nov 2012 - 17:46

jean a écrit:
Je persiste, en juillet 1910 c'est le tarif de 1907 qui est en oeuvre pour la CPE 5 mots, donc le tarif est de 5c.
C'est courageux, mais je crains que cela ne soit vain.

En 1907, ou en 1910, le tarif de la CPE 5 mots n'existe pas, c'est une invention de je ne sais qui ayant mal lu la règlementation.

Si l'on reprend le texte de l'Instruction 622 d'août 1907, pour la mise en oeuvre des décisions du congrès de Rome, on peut y lire au Grand I paragraphe 5 que

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? I622cp10

Par la suite, un arrêté ministériel de 1910 a établi que les CPI étaient admissibles au tarif des imprimés (à 5 centimes) lorsqu'elles portaient une inscription de cinq mots quelconques, mais cela ne concernait alors que le tarif intérieur français (cf Prugnon pp. 54 et s.).

Pour la CPE 5 mots quelconques toute l'année, il faudra attendre le congrès de Stokholm, sauf erreur.

D.

PS : il est certainement possible de produire des CPE affranchies à 5 centimes et non taxées en dehors des périodes de fin d'année. Cela ne change rien sur le fond.

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 8:47

jean a écrit:
Bonjour

Je me base sur la 'cinq mots bible' : "Les tarifs postaux français" de Alexandre/Barbey/Brun/Desarnaud.
Le premier octobre 1907 est institué le tarif carte postale 5 mots pour l'étranger, à 5c.

jean
Bonjour,

Non, cet ouvrage mentionne bien cinq mots de politesse.

Bruno
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Ombellule

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 9:20

Bonjour à tous,

Je constate avec satisfaction que j'ai été à la source d'échanges fructueux... qui ressemblent à s'y méprendre à ceux que les cartophiles ont parfois lorsqu'ils cherchent à localiser une carte.
Je repars sur la pointe des pieds et vous remercie en tout cas Bisou . J'en retiens que ce pauvre correspondant a des excuses de ne pas avoir su quel timbre mettre !

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Doudad
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 9:43

bonjour,

jean a écrit:
Je me base sur la 'bible' : "Les tarifs postaux français" de Alexandre/Barbey/Brun/Desarnaud.
Le premier octobre 1907 est institué le tarif carte postale 5 mots pour l'étranger, à 5c.
J'ignore totalement où les auteurs des "Tarifs postaux" (ouvrage que je ne possède pas) seraient allés prendre un tarif réduit pour la carte postale illustrée 5 mots en octobre 1907. Pour ma part, j'ai beau m'écarquiller les bésicles sur le décret du 28 août fixant le tarif du premier octobre 1907, je ne vois rien de tel :

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? Decret12

Pour les obligations afférantes aux "Journaux et autres imprimés", voir le Grand I §5 illustré plus haut.

Au passage, je ne vois pas du tout à quel moment la carte d'Ombellule (bonjour, Ombellule !) porterait SIX mots de correspondance, considérant que sont autorisés la date, le lieu de départ et la signature, il nous reste TROIS mots. Cette carte serait donc acceptée dans un hypothétique tarif étranger de la 5 mots.

En résumé :

- carte postale illustrée adressée à l'étranger à partir de 1907 et portant une formule de politesse de CINQ mots maxi (en plus des coordonnées de l'expéditeur) en période de fêtes de fin d'année = 5 centimes
- cartes sortant de ce cadre strict = 10 centimes.

La taxation est donc ici normale, sans préjuger de l'état mental du postier, impossible à évaluer en l'absence d'examens cliniques approfondis.

D.

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bc92

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 10:19

Doudad a écrit:

J'ignore totalement où les auteurs des "Tarifs postaux" (ouvrage que je ne possède pas) seraient allés prendre un tarif réduit pour la carte postale illustrée 5 mots en octobre 1907. D.
Il est vrai que les auteurs ont singulièrement comprimé l'énoncé des conditions du tarif à 5c avec mentions manuscrites de 1907 :

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? Cp_upu10

Il n'y a que "de politesse" qui reste pour justifier la taxation de cette CP, les conditions énoncées au décret du 28/08 étant nettement plus précises pour le tarif à 5c, comme imparablement illustré par le texte du décret publié par J-F. Les auteurs ont oublié "Noël" et "Jour de l'an" pour les CP, et ne parlent pas des cartes de visite en envoi non clos avec 5 mots de politesse maxi.

Pour autant, la rédaction que je scanne, même incomplète, permet d'éliminer la CP d'Ombellule du droit au tarif de 5c, puisque "en ballade" n'est pas une formule de politesse.

Bruno




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naguito

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 10:57

Ombellule a écrit:
Bonjour à tous,

Je constate avec satisfaction que j'ai été à la source d'échanges fructueux... qui ressemblent à s'y méprendre à ceux que les cartophiles ont parfois lorsqu'ils cherchent à localiser une carte.
Je repars sur la pointe des pieds et vous remercie en tout cas Bisou . J'en retiens que ce pauvre correspondant a des excuses de ne pas avoir su quel timbre mettre !



Bonjour belle cartophile

Tu vois , avec les marcophiles , il suffit de quelques grigris sur une lettre pour qu'ils partent dans des supputations sans fin !!!!!!!!!!!!!!!!!
Je pense que ton fil va arriver sans peine jusqu'à l'année prochaine .......
Bravo

Amicalement

Andres Fumeur
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 11:24

Bonjour,

Je m’immisce...

Voici la reproduction partielle de la page 344 de la bible

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? Image287

Au passage, le tarif n°1 n'est pas du 1er avril 1878, mais du 1er mai - et est modifié le 16 février 1879 (page 332)

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? Image288

et il y eu ceci le 1er mai 1910 (page 348)

Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? Image286

On ne parle plus de 5 mots, mais d'assimilés aux imprimés
Ça aide?

A bientôt.
Michel Lolo Studieux qui repart sur la pointe des pieds...
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Doudad
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 11:31

bonjour Michel,

Labroquerie a écrit:
On ne parle plus de 5 mots, mais d'assimilés aux imprimés
Ça aide?
Je crains que ça ne complique si on n'y prête pas une attention suffisante. La Loi de Finances du 8 avril 1910 crée le tarif réduit de la carte postale 5 mots quelconques toute l'année, mais dans le tarif intérieur uniquement.

Et ça, ce n'est pas une supputation !

D.

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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 22:22

BONSOIR

[quote="naguito"]
Ombellule a écrit:
Bonjour à tous,

[...]
Je pense que ton fil va arriver sans peine jusqu'à l'année prochaine .......
Bravo

Amicalement

Andres Fumeur

Hmmm... probablement jusqu'au 2015... peut'être 2097... Studieux

Doudad a écrit:
jean a écrit:
Je persiste, en juillet 1910 c'est le tarif de 1907 qui est en oeuvre pour la CPE 5 mots, donc le tarif est de 5c.
[...]
Pour la CPE 5 mots quelconques toute l'année, il faudra attendre le congrès de Stokholm, sauf erreur.

D.

PS : il est certainement possible de produire des CPE affranchies à 5 centimes et non taxées en dehors des périodes de fin d'année. Cela ne change rien sur le fond.

C'est vrai, c'est vrai... bien sûr!
Ce que la législation international, dit, est le suivant: (internationale et aussi nationale)

1906, Rome, Convention Postale Universelle, Règlement d'Éxecution
XIX - Imprimés de toute nature
3. Il est permis:
b) d'ajouter à la main, sur les cartes de visite imprimées ainsi que sur les cartes de Nöel et de nouvel an, l'adresse de l'expéditeur, son titre, ainsi que des souhaits, félicitations, rémerciements, compliments de condoléances ou autres formules de politesse exprimés en cinq mots au maximum ou au moyen d'initiales conventionelles (p. f., etc)

1924, Stockholm, Convention Postale, Règlement d'Exécution
Article 17 Imprimés
Les cartes portant le titre "Carte Postale" ou l'équivalent de ce titre dans une langue quelconque sont admises au tarifs des imprimés, pourvu qu'elles répondent aux conditions générales aplicables aux imprimés. Celles qui ne remplissent ces conditions sont traités comme cartes postales ou evéntuellement comme lettres [...]

Doudad a écrit:
bonjour Ombellule et Jean e tutti,

[...]

Cette carte postale prétend donc tout à fait abusivement au tarif réduit, et a donc été impitoyablement taxée, et c'est bien fait pour elle !

[...]

D.

Hmmm Question ... ici je ne suis pas d'accord!... porquoi "abusivement"? Ce que la loi postale dit est le suivant:

Rome, 1906, Convention Postale Universelle, Article 5 - Taxes et Condition Générales applicables aux envois:
1, 1º - Pour les lettres, à 25 centimes en cas d'affranchissement et au double dans le cas contraire [...]
1, 2º - Pour les Cartes Postales, en cas d'affranchissement, à 10 centimes pour la carte simple ou pour chacune des deux parties de la carte avec réponse payé, et au double dans le cas contrarire; [...]
4. les objects autres que les lettres et les cartes postales doivent être affranchis au moins partiellement.

C'est a dire... il était permis envoyer des lettres et cartes postales (aussi des assimilées aux imprimés, du point de vue pratique) avec ou sans affranchissement d'origine, et comme ça nous sommes devant un choix, libre choix, on doit dire!! et pas une situation postale abusive. (Et, il est possible penser que l'envoyeur pensait que 5 c. était le prix...)
Je parle ici du point de vue postale et pas du point de vue des intentions personnelles de l'envoyeur, complement inconnues pour nous et, bien sûr, pour la poste.

On doit dire que les différences étaient, seulement, le prix et qui paye. Le prix était --> 2x... et pour ce qui concerne le payment --> le destinataire. Mais... de toute façon, pas d'abuse, pas de cadastre, pas de sanction civil, pénal ou autre, etc, etc.
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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptyVen 23 Nov 2012 - 23:21

bonsoir,

ut(y)lyzateur a écrit:
C'est a dire... il était permis envoyer des lettres et cartes postales (aussi des assimilées aux imprimés, du point de vue pratique) avec ou sans affranchissement d'origine, et comme ça nous sommes devant un choix, libre choix, on doit dire!! et pas une situation postale abusive. (Et, il est possible penser que l'envoyeur pensait que 5 c. était le prix...)
je suis tout à fait d'accord avec ça, rien n'interdisait, en 1910, d'envoyer une carte postale insuffisamment affranchie.

Ma phrase ne visait pas l'expéditeur, qui pouvait penser que la tarification internationale était la même que la tarification nationale, bien que nul ne soit sensé ignorer la Loi (dura lex, sed lex).

Ma formulation n'était donc à prendre que sur un plan purement littéraire, "la carte postale prétend". En réalité, elle ne prétend évidemment rien, ce n'est qu'un bête bout de carton.

D.

PS : les amateurs d'histoire postale ont plus à dire sur les cartes postales que les cartophiles, on comprend que ça puisse causer des jalousies.


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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptySam 24 Nov 2012 - 10:40

" PS : les amateurs d'histoire postale ont plus à dire sur les cartes postales que les cartophiles, on comprend que ça puisse causer des jalousies. "


C'est vrai ça , mon QM-H , ces amateurs ( d'histoires et non pas d'Histoire ) y causent , y causent ....jusqu'à ce qu'il trouvent quelques chose à dire ............
Les cartos. eux , pendant ce temps là , ils collectionnent !!!!!!!!!!!!!!

Andres Fumeur


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MessageSujet: Re: Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ?   Quel est ce timbre et cette marque en plus du timbre habituel ? EmptySam 24 Nov 2012 - 11:00

naguito a écrit:
Les cartos. eux , pendant ce temps là , ils collectionnent !!!!!!!!!!!!!!
et puis ....?

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