'motifs'

Bonjour
J'ai une lettre port payé mais il y a des indications sur le recto et le verso de la lettre que je n'arrive pas à comprendre (j'ai entouré en rouge les 'motifs' en question)
https://i.servimg.com/u/f71/18/50/52/36/pp11.jpg
Merci d'avance pour votre aide

bonjour,
 
la lettre est partie d'Oran le 13/11/46, en port payé. Je n'ai pas mon Salles sous la main, mais il est probable que la dépêche ait voyagé par un bâtiment du commerce, arrivé à Marseille le lendemain, passée par Nîmes, et reçue à Carcassonne le 15 novembre. La lettre est destinée in fine au maire de Pennautier, commune dépourvue de bureau de poste et desservie par un facteur rural de Carcassonne. Il y a une marque de double port (7,5 grammes à moins de 10 grammes) au recto (ovale rouge, ça ressemble à un 9, pour 9 grammes).
 
La taxe payée au départ se compose du port territorial français, 6 décimes pour moins de 7,5 grammes sur une distance de 201 à 300 km, multipliés par 1,5 pour le double port (marque 9 au dos), plus un décime pour la voie de mer (décime du capitaine), plus le décime pour le facteur rural de Carcassonne, total 11 décimes (1,10 franc).
 

 
La marque ovale du décime rural ne doit pas figurer sur les lettre en port payé (instruction sur le service rural, art. 17, §2).

Tout ça sauf erreur de ma part, bien sûr ...
 
D.

Merci grand chef

Citation :

Je n'ai pas mon Salles sous la main

Ah, ces bureaux de la fonction publique... vraiment pas fonctionnels!

d'après Salles (T1 p.130), il y a eu un transport régulier de dépêches par bâtiments non postaux (Bazin, Marseille) entre Oran et Marseille à partir de janvier 1845.

Salles dit : "l'Etat confia à la Cie Bazin le transport des dépêche", du coup, on peut se poser la question de la légitimité du décime de mer. D'un autre côté, l'article 6§4 de la loi de 1827 dit que les lettres des colonies et pays d'outre-mer (l'Angleterre exceptée), seront taxées d'après la distance de débarquement, jusqu'au lieu de destination, plus un décime pour la voie de mer. En tout cas, une des deux taxes à 1 décime doit bien être un décime de mer, je ne vois pas ce que ça pourrait être d'autre.

A moins que quelqu'un ...?

D.

[quote="marcorse"]

Citation :

Ah, ces bureaux de la fonction publique... vraiment pas fonctionnels!

pfff ... m'en parle pas ! En plus, on est sans arrêt dérangés !

17h33: je suis toujours au boulot; je prépare pour jeudi! Heureusement, j'ai avec moi mon "Introduction à l'histoire postale 2-Les tarifs postaux", de M. Chauvet!  

p. 118,  Ordonnance du 26 juin 1835... L'auteure (j'm'y ferai jamais!) donne pour
ALGERIE > FRANCE: Taxe de Toulon jusqu'à destination en France selon tarif de 1828 + 1d. de voie de mer.

farpaitement exaque, voila l'ordonnance qui le fait bien :



Suit le tarif intérieur algérien, 2 décimes la simple de ville à ville, 1 décime intra muros.

D.