Encore une taxe!

Bonjour,

J'aurais pu lancer " Garçon, un Duval, sans glace svp"    

Papy affranchi la carte postale à 25c au tarif à 5 mots, mais son texte est un peu long.
La taxe devrait être au double du manquant soit 2x (40-25c) = 30c. Pourquoi donc une taxe à 50c?
Qu'ai je loupé   

François

bonjour,
 
d'un point de vue postalement règlementaire (ou l'inverse), il faut considérer (là je vais faire hurler l'Amiral) que cet objet n'est pas une carte postale (puisque ce n'est pas marqué dessus   ), et qu'à ce titre, il entre dans la catégorie des imprimés ordinaires, s'il en remplit les conditions de circulations (arrêté du 30 décembre 1925, article 1er).
 
Dans le cas contraire, s'il n'en remplit pas les conditions (comme dans ton exemple, puisqu'il est interdit de faire figurer de la correspondance personnelle manuscrite sur les imprimés), les cartes illustrées irrégulières sont traitées comme des cartes postales ordinaires ou comme des lettres, selon le cas.
 
Là, le postier a manifestement choisi la deuxième solution, d'une façon qui peut paraître abusive (l'objet remplissant, semble t'il, les conditions de la carte postale ordinaire).
 
Qui a dit que la règlementation des cartes illustrées était compliquée ?
 
D.

Bonjour Doudad,

Merci pour ces explications très    ! Et tant pis pour  ,  na !
Le sujet est effectivement très vaste et réserve son lot de surprises.

François

François,
si tu veux mon avis, je dirais:

Citation :

d'un point de vue postalement règlementaire (ou l'inverse), il faut considérer (là je vais faire hurler l'Amiral) que cet objet n'est pas une carte postale (puisque ce n'est pas marqué dessus  Rire ), et qu'à ce titre, il entre dans la catégorie des imprimés ordinaires, s'il en remplit les conditions de circulations (arrêté du 30 décembre 1925, article 1er).

Dans le cas contraire, s'il n'en remplit pas les conditions (comme dans ton exemple, puisqu'il est interdit de faire figurer de la correspondance personnelle manuscrite sur les imprimés), les cartes illustrées irrégulières sont traitées comme des cartes postales ordinaires ou comme des lettres, selon le cas.

Là, le postier a manifestement choisi la deuxième solution, d'une façon qui peut paraître abusive (l'objet remplissant, semble t'il, les conditions de la carte postale ordinaire).

Qui a dit que la règlementation des cartes illustrées était compliquée ?

(pour résumer ma pensée)

JC

Bonsoir à tous,

C'est donc     

François