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 CP taxée 28c en 1904

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taro

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MessageSujet: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 15:55

Bonjour
Cette CP illustrée comportant les initiales manuscrites "JD" au verso a été considérée comme insuffisamment affranchie. La taxe ( sauf erreur de ma part ) aurait du être le double de l'insuffisance , soit (10-1) x 2 = 18 c ??? Je ne comprends pas ces 28 c
Merci de m'éclairer
taro

CP taxée 28c en 1904 818913taxe28c1
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Doudad
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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 16:08

bonjour,

superbe !!!

AM du 18/11/1903, article 4, sont considérées et taxées comme lettre les cartes illustrées portant le titre CARTE POSTALE lorsqu'elles sont expédiées sous bande.

Tarif de la lettre intérieure 15 centimes, moins 1 centime pour la bande, 14 X 2 = 28 centimes.

D.
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taro

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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 16:54

re
Je me doutais un peu que l'un des "deux ou trois allumés" (sic) concernant la règlementation des CP allait trouver la réponse Lol !

.... mais en moins de 12 mn !!!!
Merci Doudad et Hourra !

C'est la 1ère CP que je vois avec cette taxation
taro
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Doudad
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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 17:34

taro a écrit:
C'est la 1ère CP que je vois avec cette taxation

oui, en principe, des comme ça, il ne devrait pas y en avoir des caisses.

Le traitement des cartes illustrées irrégulières du début du XXème siècle est assez complexe, et les postiers y perdaient régulièrement leur latin, sans compter que la législation paraît parfois quelque peu contradictoire.

L'instruction 559 de novembre 1903 (§13-2°/§14) semble à ce propos singulièrement contredire l'article 4-1° de l'AM du 18 novembre.

CP taxée 28c en 1904 I559no10

Pas s'étonner après si les postiers taxaient au petit bonheur, ou pas du tout ...

D.
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Doudad
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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 17:50

Voici le §3 de l'instruction 559, qui définit ce qu'est une carte illustrée ordinaire (dite "carte postale"), pour ceux qui l'ignoreraient encore (j'en connais  Roulement d'yeux ), en particulier les dimensions, poids, position du recto par rapport au verso et autres détails plus ou moins futiles.

CP taxée 28c en 1904 I559-310

D.
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marcorse

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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyJeu 24 Sep 2015 - 20:56

Bonsoir,

Bravo, c'est une très belle pièce! Bravo

Personnellement, je n'en ai pas mais en voici un autre exemple montré dans l'ouvrage de Charles Rioust:

CP taxée 28c en 1904 Cp_sou10

On a préféré conserver la bande plutôt que la carte!

JC
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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyVen 25 Sep 2015 - 8:44

bonjour,

ta carte est affranchie/taxée en juillet 1903, soit plus de cinq mois AVANT l'application de l'AM du 18 novembre.

Entre la date de mise en application de l'AM du 22 mars 1902 et celle de l'AM du 18 novembre 1903, l'envoi de CP sous bande à 1 centime au format des cartes de visite et portant le titre CARTE POSTALE est en principe toléré, puisqu'il n'est pas expressément interdit, même si règlementairement l'accès de ces objets au tarif réduit des imprimés est limité à l'emploi "à découvert", c'est à dire "non placé sous bande" (BM n°13 - 1899).

Tu montres donc là un exemple d'application anticipé du règlement, sauf erreur.

D.
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taro

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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 EmptyVen 25 Sep 2015 - 11:32

marcorse a écrit:
Personnellement, je n'en ai pas....

 bonjour JC
Ca peut s'arranger
taro
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MessageSujet: Re: CP taxée 28c en 1904   CP taxée 28c en 1904 Empty

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