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 Problème de taxe.

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3 participants
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marcorse

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MessageSujet: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyJeu 7 Jan 2016 - 19:16

Bonsoir,

voici une carte donnée par un camarade de ce forum:

Problème de taxe. Cp_ita10

Problème de taxe. Cp_ita11

Je bloque sur le calcul de la taxe...

Voici la situation:

 L'Italie applique la Convention de Madrid depuis le 1er FEVRIER; la France l'appliquera à compter du 1er AVRIL (La date officielle étant le 1er janvier 1922). Nous sommes entre les deux, en MARS 1921 (départ le 6/3; arrivée le 8/3).

Le tarif d'une CP d'Italie pour l'étranger est de 40 centesimi (60centesimi pour la LSE).
La LSE de France est encore à 25c. Au 1er AVRIL, elle sera à 50c et il y aura un minimum de perception de 30c. Les CP taxées à 30c en provenance de l'étranger seront alors très fréquentes.

Donc, il me semble que la taxe devrait être:  T = 15 x 25/60 x 2 = 12,5 arrondis à 15c.

Pour arriver à 30c, il faudrait envisager une taxe comme lettre insuffisamment affranchie:
T = 35 x 25/60 x 2 = 29,166 arrondis à 30c.
Mais pourquoi?
Le titre "CARTE POSTALE" n'est plus obligatoire depuis la Convention de Rome (1906); le texte ne déborde guère. Désolé

Avez-vous une idée?

JC
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Doudad
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Doudad


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MessageSujet: Re: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyJeu 7 Jan 2016 - 20:30

bonsoir,

réglementairement, voici ce qu'en dit le BM n°4 de 1921.

Problème de taxe. Bmfev210

Je pense que depuis l'Italie, la taxe est calculée sur la base de 50/60, et il n'est pas impossible que dans ce cas spécifique, le minimum soit perçu par anticipation.

D.
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marcorse

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MessageSujet: Re: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyJeu 7 Jan 2016 - 20:51

Bonsoir JF,

Citation :
la taxe est calculée sur la base de 50/60


J'avais aussi envisagé ce calcul (15 x 50/60 x 2) qui donne une taxe de 25c.

Mais je n'osais penser que le minimum de perception (30c) ait pu être appliqué avant le 1er avril.

C'est possible. Comprends pas
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marcorse

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MessageSujet: Re: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyMer 13 Jan 2016 - 20:11

Bonsoir,

toujours du même gentil membre de ce forum et toujours dans la série des taxes à 30c difficiles à expliquer:

Problème de taxe. 30c_ta11

Problème de taxe. 30c_ta12

Je sèche!
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marcorse

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MessageSujet: Re: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyVen 15 Jan 2016 - 6:27

Bonjour,

la réponse m'a été donnée en privé... sans doute pour m'éviter une humiliation publique! Gêné

J'avais cru lire 1909 (date à laquelle une telle CP n'avait aucune raison d'être taxée) et, par un manque de souplesse intellectuelle qu'on voudra bien mettre sur le compte de la fatigue, je n'avais pas réalisé que c'était 1903!
 
Il s'agit donc simplement d'une taxe pour recto divisé.

Merci au spécialiste du domaine. Clin d'oeil

JC
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Labroquerie

Labroquerie


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MessageSujet: Re: Problème de taxe.   Problème de taxe. EmptyVen 15 Jan 2016 - 9:04

marcorse a écrit:
... par un manque de souplesse intellectuelle...
 

C'est possible JC, à moins que ce ne soit un manque de souplesse cristalline, naissante... Clin d'oeil

A bientôt.
Michel Lolo Studieux  et,pour l'heure Café
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