Empreinte incomplète.

Bonjour,

Voici un courrier reçu ce matin. Lorsque j'ai vu NE PAS TAXER, j'ai pensé plutôt au contraire, mais c'est en retournant cette lettre que tout s'explique. Pas évident car aucune trace de pliage, donc j'en déduit que la machine n'exerce pas une si grande pression que l'on pourrait croire.

Si çà devait être le contraire, c'est à dire qu'elle aurait dû être taxée, qui s'en serait acquitté ? et de quelle manière ?

Thierry

Bonsoir,

Ce genre de griffe est souvent dénommé "marque de S3C" parce que ce sont les Services de Contrôle du Courrier des Clients qui les utilisent lorsqu'ils effectuent des contrôles.
Elles sont apposées depuis plus de 20 ans sur le courrier non affranchi ou insuffisamment affranchi à la machine lorsque l'expéditeur est identifié. Cela permet d'éviter une taxation à destination, ce qui est plus logique car ce n'est pas le destinataire qui est responsable de l'erreur.
La procédure est un courrier-type déposé dans la boîte postale, lorsqu'il en a une, ou remis ou envoyé à l'expéditeur en lui demandant de régulariser (la plupart du temps par production d'une vignette collée sur ce courrier et au montant de l'insuffisance d'affranchissement).

Dans le cas particulier, ici, on parvient à lire l'identifiant de la machine, le type MB.
Cela caractérise une machine réservée à La Poste, plus particulièrement une MACT (machine à affranchir pour compte de tiers): il s'agit d'une prestation d'affranchissement proposée par La Poste aux professionnels et associations qui ne veulent pas avoir à gérer la location et l'utilisation dans leur établissement.
Cette lettre affranchie apparemment à Amiens n'a donc pas subi de taxe et aucun complément ne devrait avoir été réclamé à l'expéditeur non plus...

Merci pour ces informations, cette lettre a malgré tout demandé le temps de la réflexion  car elle a été postée le 13 et est arrivée le 16, ce qui est assez inhabituel avec ce fournisseur.

Thierry

Comme elle était affranchie en écopli et qu'elle a fait l'objet d'un contrôle, elle a été séparée du reste du courrier et réintégrée plus tard: 3 jours ne représentent pas un délai inadmissible dans ce cas.