Je cherche : arrêté ministériel du 23 novembre 1893

Bonsoir à toutes et à tous,

Pour écrire un article, je voudrais savoir comment trouver sur Gallica un arrêté ministériel du 23 novembre 1893 portant sur les maladies épidémiques.

J’ai bien accès au journal officiel des lois et décrets mais malgré une recherche entre le 21/11 et le 03/12/1893, je n’arrive à rien.

Merci d’avance de votre aide.

A+

Bonsoir Daniel,

Le voici, sur deux pages.

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6454814k/f309.image.texteImage

(Trouvé avec "Arrete ministeriel du 23 novembre 1893" en recherche générale, qui donne le bouquin en 9e résultat, on tombe sur la table des matières qui donne la page 289).

Bruno

Bonsoir Daniel,

Sur le sujet plus particulier des cartes postales en franchise de déclaration de ces maladies:
- Maury a consacré quelques paragraphes dans son "Histoire des timbres-poste français" de 1907 (pages 439-440),
- Carnevalé-Mauzan a écrit un article de 7 pages dans le bulletin n° 45 de la Société Internationale d'Histoire Postale en 1982,
- Guy Dutau, enfin, a publié un article de 8 pages dans le n° 530 de juin 1998 du "Monde des Philatélistes".

Bonsoir à toutes et à tous et en particulier à Bruno et Laurent,

Merci infiniment pour votre aide.

Quand je pense que j’ai cherché pendant une heure sans résultats et que j’ai une double réponse dans les 5 mn qui suivent mon post.

Ce forum est vraiment superbe.

A+

PS : question subsidiaire, est ce que les arrêtés ministériels ne figurent pas dans les journaux officiels ?

Re bonsoir à toutes et à tous,

J’ai une réponse à ma propre question : j’ai retrouvé le décret dans le journal officiel du 30 décembre 1893.

Comme il s’est écoulé 37 jours entre le décret et sa parution, il est logique que j’ai eu du mal à le retrouver.

A+

Bonjour,

Daniel 91 a écrit:

Comme il s’est écoulé 37 jours entre le décret et sa parution, il est logique que j’ai eu du mal à le retrouver.

C'est souvent le cas, hélas!, des arrêtés, moins des décrets et encore moins des lois.
Tout le problème de la promulgation des textes officiels (et on ne parle pas de leur application...).