Connaissons les connaissements

bonsoir,

à la lecture de l'article sur les timbres mobiles sanctionnant les droits de connaissements, dans les DP 425, je me suis demandé (vous aussi peut-être) s'ils avaient surgi ex nihilo, et à quoi correspondaient les nombres en faciale, et les petites fractions en sus.

La réponse est dans le texte des articles 3, 4 & 5 de la loi du 30 mars 1872.



Les deux dixièmes en sus avaient été antérieurement (loi du 23 août 1871) établis par l'Etat, jamais en retard pour surtaxer les taxes et surimposer les imposables.



Tarifs très stables, jusqu'à la loi de finances de 1924, semble t'il.



D.

bonjour,

les tarifs étaient identique aux colonies.



On remarque qu'ils sont exprimés en valeur nette (2,40 francs) et pas en faciale (2 francs et 2/10). L'augmentation de 1924/1925 a rattrapé cinquante ans d'immobilisme, les tarifs ont quadruplé d'un coup, ce qui explique la faciale à 8 francs et deux dixièmes (9,60 francs) de la figure 12 de l'article de DP.

D.

Le document de la figure 18, page 30, est singulier. Il est soumis un double droit, 9,40 francs pour le transport ordinaire et 4,80 francs pour le cabotage.



Je me demande pourquoi. Le premier droit est oblitéré par le transitaire de Philippeville en décembre 1926, et le second par le transporteur en janvier 1927.



Peut-être à Bordeaux pour le transport fluvial (ou ferroviaire ?) jusqu'à Agen ?

D.

PS : dans une prochaine vie, je "ferai" les fiscaux, ça a l'air intéressant.

Bonjour,

quelques extraits de l'entrée "connaissement" du Dictionnaire du commerce et de la navigation (édition 1859) :







L.

Bonsoir,

bien évidemment, par sa nature commerciale, le connaissement est aussi un moyen pour voyager vers d'autres rivages.
Exemple croisé lors d'une circumnavigation sur D*, là aussi la vignette fiscale est de la famille XXL. 
9.000 sacs de riz à transporter de Calcutta à la Martinique ou la Guadeloupe, à bord du Turgot en 1882.





Laurent   .