Echange de billets de confiance

Bonjour,

Quelqu'un aurait -il des sources de documentations sur l'échange de billets de confiance? (circulation en Port Dü, Franchise....)

Par avance merci

Olivier

bonjour,

ils sont payables au porteur, ils doivent donc entrer dans la catégorie des articles d'argent. Raymond Séné a beaucoup écrit là-dessus, dans les FM entre autres, il y en a probablement dans ma cave, il faudrait que j'aille me déconfiner au sous-sol, sauf si quelqu'un d'autre me devance.

D.

Merci

Pour ce document, c'est en Franchise?



Pas de correspondance, pas de date.

Merci

Olivier

L'échange des billets de confiance a pu s'effectuer en franchise du 19 décembre 1792 au 1er octobre 1793.
Les plis ne contenaient que ces billets et pas de correspondance.
La suscription devait porter la mention manuscrite  qui apparait en haut de celui présenté en exemple.

Je pense que ces objets n'ont pas circulé en port dû, ni en franchise de port. Leur circulation est très possiblement régie par un arrêté n°2233 de 1786 concernant, entre autre, le chargement des billets de la caisse d'escompte (ce qui est à peu près équivalent aux billets de confiance).

https://books.google.fr/books?id=0v5EAQAAMAAJ&pg page 183

D.

Bonif a écrit:

L'échange des billets de confiance a pu s'effectuer en franchise du 19 décembre 1792 au 1er octobre 1793.

OK, je retire IMMEDIATEMENT ce que j'ai écrit.

D.

PS : une source, peut-être ?

Merci

et ceci c'est un billet de confiance?:




Merci

Olivier

JF et Olivier, un bon article par Arnaud de La Mettrie dans TM d'octobre 2005.
En sources primaires, la loi du 21 décembre 1792 et, entre autres, le décret du 12 juillet 1793 qui prolonge la franchise jusqu'au 1er octobre 1793.