Pièce du mois (février 2021) de l’Union Marcophile

Bonjour à toutes et à tous,

Auto publicité : la pièce du mois de février 2021 de l’Union Marcophile a été rédigée par votre serviteur.

C’est une lettre du Var (bien sûr) qui illustre l’ordonnance du 17/11/1844.

Elle est visible à l’adresse suivante : https://unionmarcophile.fr/ordonnances-du-17-novembre-1844-par-daniel-belloc/

A+

bravo Daniel
POUR MOI!!! l'explication est claire

pescator

Bonjour à toutes et tous,

l'Administration s'est toujours efforcée de limiter et règlementer au maximum l'usage du contreseing et le bénéfice de la franchise.
Voici, avec cette lettre, un bel exemple de la "finesse" de ces dispositions : merci à Daniel pour sa présentation 

L.

Bonsoir,

Très bien, mais sur le fond cela semble de l'excès de zêle et révèle peut-être un contentieux entre les deux.
Rien n'empêche un édile d'être obligé de s'absenter dans la journée, et à un adjoint d'être chargé d'un intérim fût-il de quelques heures.

Bonjour à toutes et à tous et en particulier à Laurent alias Bonif,

Tu as raison tout est possible.

Au final, encore une règle qui est invérifiable et donc inutile.

Par contre, est-ce qu’un membre du forum aurait une lettre en franchise taxée pour ce motif ?

A+

Bonjour,

Superbe

De là à dire que le receveur n'avait rien d'autre à f....

Bonjour,

L'ordonnance citée par Daniel mentionne aussi, dans son article 29, l'obligation pour le directeur des postes de prévenir le contre-signataire en défaut de son ou ses égarements.

Ce qui rend plus normal le courrier du directeur au maire montré.



Alors excès de zèle ou simple application de la loi ? Je ne me prononce pas.

Bruno

Bonjour,

on ne peut, par ailleurs, pas exclure que la municipalité de la Roque Esclapon ait été récidiviste en la matière...

L.

Bonjour à toutes et à tous et en particulier à Bruno alias bc92

bc92 à écrit Bonjour,

L'ordonnance citée par Daniel mentionne aussi, dans son article 29, l'obligation pour le directeur des postes de prévenir le contre-signataire en défaut de son ou ses égarements.

Ce qui rend plus normal le courrier du directeur au maire montré.



Alors excès de zèle ou simple application de la loi ? Je ne me prononce pas.

Bruno


Allez, je me mouille : simple application de la loi pour emm.... ennuyer le maire de La Roque-Esclapon.

A+

Merci pour cet intéressante enquête.
François

bravo Daniel pour cette trouvaille !
à quand nos réunions au Luc ?
JF Nice