Jean-Samuel
Nombre de messages : 302 Localisation : Ardèche Date d'inscription : 05/11/2019
| Sujet: Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ? Lun 24 Avr 2023 - 20:49 | |
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bc92
Nombre de messages : 8362 Localisation : 78 Date d'inscription : 24/09/2008
| Sujet: Re: Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ? Mar 25 Avr 2023 - 11:36 | |
| Bonjour,
Je n'ai pas l'explication du montant (1,50 F) de l'étiquette.
Le tàd du verso (Bd Sauvan) est celui du bureau desservant le destinataire (service des impôts). Il a effectivement dû taxer à 4 F, je suis d'accord avec ton calcul de la taxe.
Les impôts refusent toujours (à ma connaissance) le courrier taxé --> annulation des timbres-taxe par la griffe "Refusé" et retour à l'envoyeur via le bureau de Marseille Chateau-Gombert (proche de la rue des Chars). C'est ce bureau qui a apposé le 5 mars l'étiquette 1,50 F. Logiquement il aurait dû retaxer à 4 F et utiliser son tàd.
Etrange...
Bruno |
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