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 Abondance de biens ...

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2 participants
AuteurMessage
Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18450
Localisation : Terre du Milieu
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MessageSujet: Abondance de biens ...   Abondance de biens ... EmptyMer 6 Jan 2010 - 11:29

bonjour,

Abondance de biens ... Dacime10

deux décimes ruraux pour un seul courrier, c'est un de trop. De ARTIGUELOUVE, commune dépourvue de bureau dans l'arrondissement de PAU, pour SAUVETERRE, commune dépourvue de bureau dans l'arrondissement d'ORTHEZ.

Le décime est demandé au départ de Pau (marque rouge 1D à côté de la marque de boîte rurale), mais il est indûment réclamé à l'arrivée par Orthez (marque noire 1D). A-t'il été payé ???

D.

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Geppetto
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Nombre de messages : 3594
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Localisation : Belgique , Hainaut
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MessageSujet: Re: Abondance de biens ...   Abondance de biens ... EmptyMer 6 Jan 2010 - 11:41

Bonjour Jef. Le destinataire semble habiter à St Martin et non pas Sauveterre. Est-ce important par rapport au port ?

Michel Abondance de biens ... Icon_question
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Doudad
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Doudad


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Localisation : Terre du Milieu
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MessageSujet: Re: Abondance de biens ...   Abondance de biens ... EmptyMer 6 Jan 2010 - 14:26

bonjour Michel,

non, pas vraiment, Saint-Martin devait être un lieu-dit situé sur le canton de la commune de Sauveterre de Béarn, laquelle ne devait pas posséder de bureau à cette époque (l'adresse précise "par Orthez", ce qui signifie "par le bureau de poste d'Orthez").

Le décime rural rouge de départ (pour la levée à Artiguelouve) doit être payé en plus de la taxe territoriale entre Pau et Orthez (un poil plus de 40 km, sans doute, donc 3 décimes), mais pas le décime rural noir apposé à l'arrivée par le bureau d'Orthez. Le décime rural ne doit être payé qu'une seule fois par lettre.

D.

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