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 Petite khôlle.....

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2 participants
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vals59

vals59


Nombre de messages : 1774
Age : 57
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Date d'inscription : 14/03/2010

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MessageSujet: Petite khôlle.....   Petite khôlle..... EmptyDim 10 Oct 2010 - 9:34

Bonjour,

Voici une lettre chargée en valeur déclarée. Elle a été postée à Lille pour Paris et contenait 1250 fr en bons ou billets de banques.
Elle affranchie à 60 c au tarif du 6 juillet 1859(40 c pour le port de plus de 10 g et 20 c pour le droit fixe de chargement).
Petite khôlle..... Lille_11

Cependant, il manque un truc.....
Quid du droit proportionnel 10 c par tranches de 100 fr? Où est-il matérialisé sur l'enveloppe, sachant qu'il devait être réglé par avance?
Il manquerait 1.3 fr en timbres?

Je vous laisse plancher.
Je ramasse les copies tout à l'heure.

Emmanuel.
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marco

marco


Nombre de messages : 1132
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Date d'inscription : 22/08/2010

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MessageSujet: Re: Petite khôlle.....   Petite khôlle..... EmptyDim 10 Oct 2010 - 9:48

Bonjour,

Droit proportionnel payé obligatoirement en numéraire (IHP 1848-1878 page 379)

On gagne quoi ?

Marco
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vals59

vals59


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Age : 57
Localisation : Nord
Date d'inscription : 14/03/2010

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MessageSujet: Re: Petite khôlle.....   Petite khôlle..... EmptyDim 10 Oct 2010 - 9:58

Bonjour Marco,

Trop rapide! Bravo!
Effectivement, ce n'est qu'à partir du 1er juin 1870, que le droit proportionnel est inclus dans l'affranchissement.

marco a écrit:


On gagne quoi ?

Marco

Mon estime.Clin d'oeil

Emmanuel
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MessageSujet: Re: Petite khôlle.....   Petite khôlle..... Empty

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