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 Dispensé........ou pas

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5 participants
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glen

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MessageSujet: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 12:50

Bonjour - Oui je sais ,j'enfonce des portes ouvertes mais à mon age c'est plus facile que d'enfoncer des portes fermées.Timbre à date de la RP 687 OK . Ce qui me pose question c'est le "dispensé du timbrage"il y a quelque chose d'antinomique sur ce petit bout de papier.
Vos réponses sans doute tres simples seront les bienvenues.
René
[Dispensé........ou pas Numar141
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le Diablinte

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Nombre de messages : 106
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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 13:10

le "dispensé de timbrage" doit être sûrement lié à une taxe sur les affiches qui existe depuis 1870 & qui était symbolisée par un timbre fiscal apposé sur la dite affiche Clin d'oeil par contre je ne sais quand cette taxe a disparu des documents Gêné en tous cas j'ai vu une affiche de 1940 avec un timbre fiscal dessus
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Doudad
Maitre en Gallica
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Doudad


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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 13:45

bonjour,

les "Petites Affiches" n'ont rien à voir avec l'affichage, il s'agit d'un journal d'annonces légales. Ce journal est généralement distribué en nombre en "dispense du timbrage" (ce qui signifie que le port en est payé au forfait, et que la poste s'épargne la corvée du marquage).

Mais lorsque le nombre de journaux envoyés est inférieur à un nombre donné (en dessous du seuil des envois en nombre), l'expéditeur est tenu d'affranchir, soit en TP, soit à la machine.

1 centime, ça pourrait correspondre à un journal non routé du premier échelon dans le rayon local, sous réserves ...

Ce sujet avait fait l'objet un mémorable post initié par notre Quartier-Maître-Chef préféré et vénéré Boîte1945 . Mes Respects, ôôôhhh Mon QM1, dont l'absence en ses lieux est encore plus cruellement ressentie que celle du Dalaï-Lama dans les lamasseries tibéthaines - et quand lama faché, lama cracher.

https://collections.forumgratuit.org/t2818-exempt-de-timbrage

D.

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dubito, ergo sum
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naguito

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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 14:17

" Un seul être vous manque , et tout est dépeuplé" ....

Andres Fumeur qui vous suit avec un oeil , au travers de la fumée de mon "Roméo et Juliette" ....
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le Diablinte

le Diablinte


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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 14:20

bon j'aurai je mieux fait de me taire sur ce coup là moi...
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frame

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Nombre de messages : 4865
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Localisation : Aubagne
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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas EmptyJeu 7 Avr 2011 - 20:43

Doudad a écrit:

Ce sujet avait fait l'objet un mémorable post initié par notre Quartier-Maître-Chef préféré et vénéré Boîte1945 . Mes Respects, ôôôhhh Mon QM1, dont l'absence en ses lieux est encore plus cruellement ressentie que celle du Dalaï-Lama dans les lamasseries tibéthaines - et quand lama faché, lama craché
D.
sur l'air de
Lama Delon vient nous servir à boire .
Marteau
Je sors

François
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MessageSujet: Re: Dispensé........ou pas   Dispensé........ou pas Empty

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