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 Lettre détaxée.

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marcorse

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MessageSujet: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 14:42

J'aimerais votre avis sur cette lettre...

Lettre détaxée. Dataxe10
Lettre détaxée. Dataxe11

Je pense que la lettre a été détaxée car la franchise se justifie en raison de la qualité du destinataire qui est Président de la commission d'enquête des tabacs.

Qu'en pensez-vous?

JC
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bc92

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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 16:00

Bonjour,

Ta lettre présente la particularité de porter trois timbres à date différents mais tous du 6e arrondissement : Paris 20, Paris 85 et Paris 15, dans l'ordre chronologique de leur frappe.

En ce qui concerne l'annulation de la taxe, quelqu'un a pu penser que ce sénateur ne bénéficiait de la franchise qu'au lieu de l'exercice motivant cette franchise (le Sénat, Palais du Luxembourg), et que la redirection vers le domicile du sénateur, 80 rue Bonaparte, rendait la franchise caduque. Et quelqu'un d'autre a pu penser autrement...

Bruno
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Doudad
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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 17:25

Mes Chers Camarades,

sans vouloir avoir l'air de contredire Bruno à plaisir, j'aurais tendance à donner raison à JC : lire Jaccotey, Traité de Législation et d'Exploitation postale, Paris, Dupont, 1891, p.256, Franchise postale, "La franchise illimitée à la réception est accordée [... au] président de la commission chargée de préparer les listes des candidats aux bureaux de tabac, [...]" Manuel des Franchises, tableau n°1.

Le postier taxateur a mal lu son manuel. Il sera puni.

D.

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bc92

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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 18:32

Doudad a écrit:
sans vouloir avoir l'air de contredire Bruno à plaisir
Bonjour,

Je ne vois pas de contradiction entre nos propos ?

Pour me répéter, comment voyez-vous les uns ou les autres l'effet de la redirection dans cette affaire ?

Bruno

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marcorse

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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 19:02

Citation :
lire Jaccotey, Traité de Législation et d'Exploitation postale, Paris, Dupont, 1891, p.256, Franchise postale, "La franchise illimitée à la réception est accordée [... au] président de la commission chargée de préparer les listes des candidats aux bureaux de tabac, [...]" Manuel des Franchises, tableau n°1.
J'avais l'info par mon Manuel dans son édition de 1907:
Lettre détaxée. Manuel10

La réponse de Doudad montre que c'était aussi bien le cas en 1898!
Je ne pense pas que l'adresse où la lettre est reçue ait une importance...

Quant au 14, je pense qu'il s'agit du poids.

Citation :
comment voyez-vous les uns ou les autres l'effet de la redirection dans cette affaire ?
Là, je laisse les parisiens expliquer.

JC
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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 20:01

marcorse a écrit:
J'avais l'info par mon Manuel
Tu nous poses des questions dont tu connais la réponse, maintenant ...

C'est de la déformation professionnelle ? Tu nous testes ? Y'aura interro surprise ?

D.

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marcorse

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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 20:14


Je manque d'assurance... Gêné c'est pour ça que j'suis à la MAIF! Silencieux
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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 20:15

marcorse a écrit:
Là, je laisse les parisiens expliquer.
Clermont, ça compte comme grande banlieue sud ?

Je dirais dépot au bureau du Sénat le 23/06 5E, le lendemain taxation et 1ère distribution par le bureau de la rue des Saint-Pères (mais à quelle adresse et pourquoi par ce bureau ?), retour par la brigade 6 du rayon 8, complément d'adresse, détaxe et distribution par St-Germain le surlendemain.

Lettre détaxée. Senate10

Etienne Faye devait être connu dans le quartier. J'espère que sa lettre n'était pas urgente.

D.

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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 20:30

Citation :
Je dirais dépot au bureau du Sénat le 23/06 5E, le lendemain taxation et 1ère distribution par le bureau de la rue des Saint-Pères (mais à quelle adresse et pourquoi par ce bureau ?), retour par la brigade 6 du rayon 8, complément d'adresse, détaxe et distribution par St-Germain le surlendemain.

Là je ne suis plus... même si je pense encore.
Le cachet au recto doit correspondre au dépôt?! ce serait donc St-Germain (je crois lire le 23, 3ème levée); Le T aura été apposé par ce bureau. Le chiffre-taxe a été collé à la RP où l'on ne s'est pas posé de question.
La lettre a été refusée au bureau du Sénat ou après réexpédition, forcément avant détaxe! Il faudrait savoir si le rayon 8 correspond au Sénat ou à la rue Bonaparte... Quoi qu'il en soit, le bureau des Saints-Pères doit venir en dernier. Pâle

Ce qui est sûr, c'est que celui qui a opéré la détaxe aurait préféré barrer le timbre réglementaire T dans un triangle plutôt que ce T géant! Clin d'oeil

JC
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MessageSujet: Re: Lettre détaxée.   Lettre détaxée. EmptyDim 24 Juin 2012 - 20:57

marcorse a écrit:
Là je ne suis plus... même si je pense encore.
oui, tu as raison, je déraille, demain, promis, j'arrête les psychotropes Saoul .

D.

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