LR des P&T pour l'étranger en franchise postale

Bonjour,

La question est dans le titre - est-ce possible et dans l'affirmative, en vertu de quels textes / conventions?
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François

bonjour,

a priori, les échanges entre offices postaux sont exonérés "de toutes taxes postales".

Voir les différents manuels UPU

D.

http://www.upu.int/nc/fr/lupu/actes/actes-en-quatre-volumes.html

Le manuel est ici, Poste aux Lettres, voir en C9. Le manuel est récent, mais cette franchise existe depuis très longtemps.

Doudad a écrit:

http://www.upu.int/nc/fr/lupu/actes/actes-en-quatre-volumes.html
Le manuel est ici, Poste aux Lettres, voir en C9. Le manuel est récent, mais cette franchise existe depuis très longtemps.

Merci Doudad pour le lien - effectivement l'art. RL 110 est très clair.
Me voila avec de la lecture pour les soirées à venir.
Dommage aussi que l'UPU avec toutes ses archives, ne publie que les textes en vigueur.

François