pourquoi ce tarif?

Bonjour
Pouvez vous m'expliquer ce tarif de 35 centimes en février 1874?

question subsidiaire : A quoi peut correspondre le 3379 dans le timbre ovale?

Avec mes remerciements chaleureux.

Je me permets de relancer ma question...personne n'a une petite idée?
Merci

Bonsoir Apolyn,

J'ai du mal à lire la tête à l'envers.
Ton pli semble être parti de Cussy les Forges pour
S'il est en local, on pourrait prétendre au tarif imprimés non clos: 5 c les 10 premiers g + 5 c par 10g suivants.
C'est ce qui me semble coller le + à ton pli.

François

Bonjour,

frame01 a écrit:

Ton pli semble être parti de Cussy les Forges pour

Pour Avallon.

Citation :

S'il est en local, on pourrait prétendre au tarif imprimés non clos: 5 c les 10 premiers g + 5 c par 10g suivants.
C'est ce qui me semble coller le + à ton pli.

Vu l'oblitération GC, ce n'est pas un tarif imprimés.

Très mystérieux...

Bruno

Bonsoir,

En ce qui concerne le tarif postal, l'hypothèse de François semble plausible si l'on estime que la personne demandant la clôture de sa propriété a dû joindre un plan de la parcelle.

Ce document a fait l'objet d'un timbrage fiscal officiel de dimension de 60c (application de la loi du 23 août 1871).
L'empreinte de ce timbre est cataloguée sous le n° D 121 par la SFPF.
Le numéro dans un cachet ovale caractérise un "distributeur auxiliaire", c'est-à-dire qu'un bureau de tabac, ou même le bureau de poste de Cussy les Forges, a vendu ce papier timbré à l'expéditrice du courrier.
Cela permet de distinguer les papiers timbrés selon qu'ils sont vendus par ce canal ou par la voie officielle des bureaux de l'Enregistrement.

Source: "Papiers timbrés officiels de dimension 1791-1986" par J.P. FOSSE et al., édition 2005 de la Société Française de Philatélie Fiscale (SFPF).[/i]

bonsoir,

frame01 a écrit:

S'il est en local, on pourrait prétendre au tarif imprimés non clos

la principale caractéristique de l'imprimé ne réside t'elle pas dans le fait que le document n'est pas, heu, comment dire, manuscrit ?

D.

Bonjour,

Bruno et JF ont bien sûr raison: il ne peut s'agir d'un pli envoyé au tarif imprimé.
35c sans aucune indication supplémentaire de la part de l'expéditeur ou du bureau de Cussy-les-Forges paraissent curieux.

Doudad a écrit:

bonsoir,

frame01 a écrit:

S'il est en local, on pourrait prétendre au tarif imprimés non clos

la principale caractéristique de l'imprimé ne réside t'elle pas dans le fait que le document n'est pas, heu, comment dire, manuscrit ?

D.

Bonsoir à tous,

Ben encore une c. . . e, annerie de plus
Question "innocente": est ce qu'envoyer du papier timbré (annoté manuellement) plus des documents imprimés correspond t-il à un envoi d'imprimés?

François

bonjour,

on peut (éventuellement) d'abord considérer l'article 9 de la loi du 26 juin 1856, laquelle refonde les modalités de circulation des imprimés en France. L'article dit que les imprimés affranchis au tarif réduit ne doivent contenir ni chiffre, ni aucune espèce d'écriture à la main (l'article 10 spécifiant que certains imprimés particuliers autorisés par le ministre peuvent toutefois contenir ces chiffres ou mots manuscrits, dans les "trous" du texte imprimé). L'article 9 précise qu'il est interdit d'introduire dans un imprimé, ou paquet d'imprimés, échantillons, papiers d'affaire, aucune lettre ou note pouvant tenir lieu de correspondance.

Ensuite, il est possible de se reporter à l'article 20 de l'instruction 39 d'août 1871, qui dit que l'article 9 précité est maintenu, et que les agents doivent l'appliquer avec vigilance.

Si on veut, on note dans un coin que l'article 7 de la loi du 24 août 1871 fixe à 30 centimes pour 50 grammes et 10 centimes par 50 grammes en sus le port des papiers de commerce et d'affaires sous enveloppe ouverte.

Au passage, certains remarqueront que la décision ministérielle du 25 mai 1859 autorise les annotations manuscrites sur les papiers d'affaire sous la condition de l'acquitement préalable du port de la lettre en sus du tarif spécifique à l'objet.

Enfin, l'article 237 (note 2) de l'IG de 1868 nous donne la définition des papiers d'affaires, ce qui n'a probablement rien à voir avec le sujet.



Quoi qu'il en soit, l'annulation de l'affranchissement des objets à prix réduit devait règlementairement - sauf erreur, bien sûr - s'effectuer avec le timbre dateur du bureau de poste.

Maintenant, chacun en pense ce qu'il veut, ou rien. Je n'exposerai pas mon point de vue personnel, qui ne présente pas grand intérêt.

D.

Bonjour,

Doudad a écrit:

Quoi qu'il en soit, l'annulation de l'affranchissement des objets à prix réduit devait règlementairement - sauf erreur, bien sûr - s'effectuer avec le timbre dateur du bureau de poste.

Jusqu'au 31 octobre 1859, les timbres-poste affranchissant les imprimés sont annulés par le timbre oblitérant du bureau (losange PC ou lettre, étoile muette, ......)
A compter du 1 novembre 1860, les timbres-poste affranchissant les imprimés sont réglementairement oblitérés par le timbre à date bureau (délibération du conseil du 5 octobre 60 plus circulaire d'application n°188, les 2 dans le BM n° 62 d'octobre 1860)

Source : Introduction Histoire Postale de 1848 à 1878, page 224)

Doudad a écrit:

Maintenant, chacun en pense ce qu'il veut, ou rien. Je n'exposerai pas mon point de vue personnel, qui ne présente pas grand intérêt.

Bonjour,

Alors moi non plus...
Merci pour la définition des papiers d'affaires !

Bruno

bc92 a écrit:

Merci pour la définition des papiers d'affaires !Bruno

Idem,

François