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 Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?

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semeuse199

semeuse199


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MessageSujet: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 12:53

Bonjour à tous,



Je recherche des sources d’informations sur les courriers taxés (titres d’ouvrages, sites internet, …). La période qui m’intéresse en particulier est 1926 à 1932.


Je souhaitera par exemple comprendre comment convertir le montant de l’insuffisance dans la devise du pays où le courrier est taxé.


Voici 2 exemples :


1er exemple (sans référence au Franc Or sur le courrier) :
Voir scan plus bas.
Lettre envoyée de France le 5 Novembre 1926 pour la Belgique et affranchie à 1F50.
Arrivée en Belgique, elle a été taxée à 1F80 (Franc Belge), le destinataire a refusé la taxe et la lettre a été retournée à l’expéditeur où elle a été taxée à nouveau à 1F80 (Franc Français).
Voici les 3 tarifs postaux en vigueur à la date d’envoi du courrier qui me semblent utiles :
Tarifs postaux en France : Le tarif pour l’étranger, du 1 Août 1926 au 31 Juillet 1937, était de 1F50 pour le 1er échelon et de 2F40 pour le 2ème échelon. Le tarif intérieur, du 9 Août 1926 au 11 Juillet 1937 était de 50c pour le 1er échelon.
Tarifs postaux en Belgique : Le tarif pour l’étranger, du 1 Novembre 1926 au 30 Avril 1927, était de 1F50 pour le 1er échelon et de 2F40 pour le 2ème échelon. Le tarif intérieur, du 1 Novembre 1926 au 14 Décembre 1927 était de 50c pour le 1er échelon.
Ces 3 tarifs étaient les mêmes en France et en Belgique durant une période assez courte (6 mois du 1 Novembre 1926 au 30 Avril 1927), ils étaient différents avant et après cette période.
Il parait quasiment certain que la lettre a été taxée pour un poids dépassant celui du 1er échelon (l’insuffisance de de 90c sur l’affranchissement français donne une taxe de 1F80).
L’indice de conversion est de 1, comment était t’il était obtenu (à partir d'un formulaire officiel, d'une formule de calcul, ...) ?
Si ce coefficient est le résultat d'une formule de calcul du type  (tarif français divisé par tarif belge), quel est le tarif qu’il faut utiliser (celui du 1er échelon dans le tarif intérieur, celui du 1er échelon pour l’étranger, ou celui du tarif qui  aurait du être appliqué donc ici celui du 2ème échelon pour l’étranger) ? Les résultats sont les mêmes dans le cas de cette lettre, c’est la formule générale qui m’intéresse pour pouvoir l’appliquer à d’autres cas.


2ème exemple (avec référence au Franc Or sur le courrier) :
Je n’ai pas mis de scan car c’est une enveloppe que j’ai vu sur un site internet.
Lettre envoyée de France le 15 Novembre 1926 pour les USA et affranchie à 50c.
Sur la lettre, il est inscrit au crayon « T = 0,35 or »
Il manquait 1F00 sur l’affranchissement français.
Arrivée aux USA, elle a été taxée à 7 cents.
Je ne connais pas les tarifs postaux US.
Comment faut il procéder pour calculer la taxe US à partir du franc Or ? 


Merci à tous ceux qui ont réussi à me lire jusque là et à ceux qui pourraient m’aider !!!


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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 13:05

bonjour,

pour les calculs, "Taxes et modalités de taxation de la lettre ordinaire", G. Prugnon, Timbropresse.

pour la lettre de novembre 1926, il y a des chances qu'elle soit au deuxième échelon de poids, elle aurait dû payer 2,40 francs, il manque 90 centimes français.

A cette date, le tarif belge de la lettre UPU du 1er échelon est de 1,50 franc.

Le calcul théorique est de 1,50 franc belge / 1,50 franc français X double de l'insuffisance, soit 1 X 0,90 X 2 = 1,80 franc belge.

Au retour, même calcul, 1,50 franc français / 1,50 franc belge X double = 1,80 franc français.

Evidemment, avec la parité, ce calcul théorique ne s'impose pas.

D.

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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 13:15

Pour les USA, en 1926, on fait le même calcul en se référent au tarif général de UPU, soit 0,25 franc-or pour la lettre simple.

En France, 1,50 franc / 0,25 franc-or = indice 6 par rapport au franc-or.
Aux USA, 5 cents / 0,25 franc-or = indice 20 par rapport au franc-or.

Il manque 1 franc sur la lettre, au double 2 francs, divisés par 6 = 0,33 franc-or arrondis à 0,35.

Aux USA, on multiplie ces 0,35 franc-or par l'indice US, 0,35 X 20 = 7 cents.

D.

PS : là, je me retourne toujours pour regarder Bruno qui lit par dessus mon épaule, voir si je n'ai pas fait une erreur de virgule ...

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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 13:24

Bonjour et bienvenue,

semeuse199 a écrit:
Si ce coefficient est le résultat [/size]d'une formule de calcul du type [size=13] (tarif français divisé par tarif belge), quel est le tarif qu’il faut utiliser (celui du 1er échelon dans le tarif intérieur, celui du 1er échelon pour l’étranger, ou celui du tarif qui  aurait du être appliqué donc ici celui du 2ème échelon pour l’étranger) ?

On utilise réglementairement le rapport entre les tarifs de la lettre pour l'étranger du premier échelon de poids. Les équivalences entre la France et les pays étrangers sont publiés chaque fois que nécessaire (changements de tarifs des uns ou des autres) au Bulletin mensuel des P.T.T.

Pour les deux lettres, je donne quitus de son arithmétique à Doudad Clin d'oeil

Bruno
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semeuse199

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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 17:48

Merci beaucoup pour vos réponses.


J’ai trouvé des descriptions du livre et des interview de Guy Prugnon au sujet de son ouvrage de 2007 «Taxes et modalités de taxation de la lettre ordinaire dans le régime général international, 1876-1975».
Cet ouvrage est sans doute le top de ce que l’on peut trouver dans ce domaine.
Il n’est plus disponible chez Timbropresse (j’ai téléphoné).
Je l’ai cherché sans résultats dans des sites d’enchères.
Je le chercherai dorénavant dans les ventes sur offres.
Dites moi si vous connaissez des bonnes pistes pour le trouver…


Tout est clair pour le calcul du coefficient de conversion et pour la référence au Franc Or. Parfait !


Pour ce qui est de la 2ème taxe après "retour à l’envoyeur" dans le pays d'origine, j’ai un doute car il m'aurait paru plus logique qu'elle soit recalculée (uniquement sur la base des tarifs du pays d’origine) plutôt que de convertir la 1ère taxe (pour éviter de prendre en compte l’arrondi à la valeur supérieure de cette 1ère taxe).

Merci si vous pouvez m’en dire plus sur cette 2ème taxe.
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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptyVen 22 Sep 2017 - 18:06

semeuse199 a écrit:
Pour ce qui est de la 2ème taxe après "retour à l’envoyeur" dans le pays d'origine, j’ai un doute car il m'aurait paru plus logique qu'elle soit recalculée (uniquement sur la base des tarifs du pays d’origine)

En pratique, c'est ce qui se passe, manque 90 centimes français, taxe au double.

Quoi qu'il en soit, dans le régime international, l'agent du pays taxateur est libre de taxer ou de ne pas le faire, et de le faire de la manière qui lui paraît la plus appropriée (voir par exemple sur un autre fil la multiplicité de taxation des cartes postales d'Allemagne affranchies au tarif des imprimés au début du siècle).

Sur cette CP de 1935, par exemple, la taxe a été appliquée en Hongrie, refusée par le destinataire, carte retournée en France, non taxée parce que l'agent a jugé que ce n'était pas justifié.

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D.

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MessageSujet: Re: Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance ?   Lettres taxées à l’étranger : Comment convertir le montant de l’insuffisance  ? EmptySam 23 Sep 2017 - 11:09

Merci pour toutes vos réponses qui m'ont bien aidé.
J'ai encore beaucoup de choses à apprendre sur les taxes et les autres sujets en rapport avec ma collection (monographie sur la semeuse 50c rouge) et c'est tant mieux !
J'espère pouvoir aider à mon tour les membres du forum sur cette semeuse.
Je vais déposer un post sur le forum pour signaler que je recherche l'ouvrage "Taxes et modalités da taxation de la lettre ordinaire dans le régime international, 1876-1975" de Guy Prugnon aux éditions Timbropresse en 2007. C'est dommage que des ouvrages comme celui ci ne soient pas commercialisés sous forme numérique.
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