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 Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?

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2 participants
AuteurMessage
Jean-Samuel




Nombre de messages : 294
Localisation : Ardèche
Date d'inscription : 05/11/2019

Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Empty
MessageSujet: Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?    Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  EmptyLun 24 Avr 2023 - 20:49

Bonjour,
 
Je sollicite un peu d’aide pour la compréhension de cette lettre.
 
Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Ta10
Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Tb10





Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Tc11
Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Td11





Eléments de compréhension :
 
Ø  Un affranchissement à 2,20 F le 3 mars 1988 pour une lettre de Marseille à Marseille.
Ø  « Affranchissement insuffisant » : Pli affranchi au tarif Lettre 1er échelon (≤ 20g) à 2F20 pour un poids de 2ième échelon (20g< x ≤50g) qui aurait dû être affranchi à 2F70 ; le pli a été taxé à 4F00 ce qui correspond au montant de la Taxe Fixe 3F50 à laquelle s’ajoute le montant de l’insuffisance pour un PNU de 2ième échelon de poids : 2,70-2,20=0,50 ; soit une taxe à 4F00
Ø  Refusé : retour à l’envoyeur
Ø  CAD de retour le 4 mars 1988.
 
Normalement jusqu’ici tout va bien, c’est à partir de là que je perds le fil ; à quoi pourrait correspondre l’EMA à 1,50 F datée du 5 mars 1988 ?
 
Ø  S’il s’agissait d’un nouvel affranchissement, il serait à nouveau insuffisant.
Ø  S’il s’agissait d’un « accord » pour un complément d’affranchissement 0,50 F aurait suffi ?
 
Quelqu’un a-t-il une réponse ?
 
Merci
Jean-Samuel
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bc92

bc92


Nombre de messages : 8157
Localisation : 78
Date d'inscription : 24/09/2008

Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  Empty
MessageSujet: Re: Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?    Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?  EmptyMar 25 Avr 2023 - 11:36

Bonjour,

Je n'ai pas l'explication du montant (1,50 F) de l'étiquette.

Le tàd du verso (Bd Sauvan) est celui du bureau desservant le destinataire (service des impôts). Il a effectivement dû taxer à 4 F, je suis d'accord avec ton calcul de la taxe.

Les impôts refusent toujours (à ma connaissance) le courrier taxé --> annulation des timbres-taxe par la griffe "Refusé" et retour à l'envoyeur via le bureau de Marseille Chateau-Gombert (proche de la rue des Chars). C'est ce bureau qui a apposé le 5 mars l'étiquette 1,50 F. Logiquement il aurait dû retaxer à 4 F et utiliser son tàd.

Etrange...

Bruno
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Interprétation d'une EMA : Taxe ? Complément d’affranchissement ou autre ?
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