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 Boîte mobile : taxation

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Doudad

Doudad

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MessageSujet: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 17:57

Revenons aux choses sérieuses.

Voici une petite lettre plutôt intéressante, qui illustre assez bien la mise en application du paragraphe 6 de la circulaire 393 de mai 1865, concernant la taxation des lettres relevées dans les boîtes mobiles de courriers en voiture.

Boîte mobile : taxation Montse10

Adressée au village de Dieulivol (Gironde), elle a été levée par le bureau de plein exercice de Montségur-Gironde (Gironde) le 3 mai 1869 au matin (1ère levée). La suscription (Dieulivol près Montségur) indique que ce village ne possédait pas de bureau de poste, et qu’il était compris dans la circonscription postale de Montségur.
A cette époque, la taxe de port payé d’une lettre du premier échelon de poids s’élevait à 10 centimes (port local). Nous ne connaissons malheureusement pas l’origine exacte de cette lettre, mais compte-tenu de son affranchissement, nous pouvons raisonnablement supposer qu’elle est née dans la circonscription de Montségur. Nous pouvons même affiner notre supposition, à la vue de l’ovale marqué des lettres BM (boîte mobile). Elle a certainement été jetée dans la boîte d’une voiture, quelque part sur la route qui va de La Réole (Gironde) vers Montségur, ou, dans l'autre sens, de Duras (Lot-et-Garonne) à Montségur, à une faible distance de ce dernier bourg ; disons entre Roquebrune et Cours-de-Montségur, selon le sens de circulation de la voiture. Supposons, pendant que nous y sommes, qu'elle n'a pas été postée à Monségur même, pour des raisons pratiques (décrochage de la boîte par le cocher pour présentation à la poste).

Boîte mobile : taxation Carte10

Tout comme nous, le postier de Montségur ne pouvait pas connaître l’origine exacte de la lettre, lorsqu’il l’a extraite de la boîte mobile, et donc le mode de taxation à lui appliquer, local ou territorial. Mais à notre différence, il n’avait pas de temps à perdre en vaines suppositions. Il avait juste à s’appuyer sur le Règlement. Et ce Règlement, que dit-il ?

Boîte mobile : taxation Sans_t10

Il dit que, lorsque une lettre du premier échelon est extraite d’une boîte mobile entre deux bureaux de plein exercice, elle doit le tarif territorial de 20 centimes. Or La Réole et Montségur, tout comme Duras, sont des bureaux de ce type, sans bureau de distribution intermédiaire. L’affranchissement initial a donc été considéré comme insuffisant, et la lettre taxée au tarif territorial de port dû (30 centimes), moins les dix centimes du timbre-poste, soit 2 décimes.
Cette lettre, dont nous supposions que d'après son origine supposée, elle pouvait légitimement prétendre à la tarification locale, a donc été impitoyablement taxée dans le régime territorial. Dura lex, sed lex.

Notons que la voiture ne pouvait pas venir de Sauveterre-de-Guyenne, puisqu’il y avait un bureau de distribution intermédiaire à Castelmoron-d’Albret. Dans ce cas (en supposant qu'une voiture ait desservi ce trajet, ce qui est loin d'être sûr), la lettre n’aurait pas été taxée.
Notons également que l'expéditeur n'a pas été pris en traître par la poste. L'avis qui figurait sur la boîte aurait dû le dissuader de pratiquer comme il l'a fait.

Boîte mobile : taxation Boitem10

Mais ils n'écoutent rien, on vous dit, ma pôv'dame.

D.
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bc92

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 19:02

L'expéditeur a choisi de faire une lettre plutôt qu'un faire-part non clos assimilé à un imprimé (tarif de 1856 : 5c), soit pour de bonnes raisons soit par ignorance.

Auquel cas j'aurais dit : "Jolie lettre. Zut, joli imprimé. Je me trompe toujours."

Bruno Clin d'oeil
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Doudad

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 20:34

Merci pour cette remarque, tout à fait juste. J'aurais dû parler du verso (je n'ai pas parlé du verseau, car il est vierge). Il s'agit d'une petite (11X7) enveloppe de deuil, rabat collé (ouvert par déchirure).

C'est donc bel et bien une lettre, et non un imprimé (de ce côté-ci du forum, nous savons apprécier les mots à leur juste poids, comme on dit chez Match). C'eût été un imprimé ouvert, il aurait été correctement affranchi au tarif territorial, ce qui nous aurait privé d'une belle taxe.

Et ça aurait été dommage, je ne pense pas que ce type de taxation soit extrêmement courant.

D.
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Doudad

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 20:41

bc92 a écrit:
soit pour de bonnes raisons
la meilleure des raisons étant peut-être que la carte de visite incluse dans l'enveloppe portait des paroles (manuscrites) certes réconfortantes pour ce pauvre veuf, mais incompatibles avec la règlementation des imprimés.
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bc92

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 20:54

Doudad a écrit:
bc92 a écrit:
soit pour de bonnes raisons
la meilleure des raisons étant peut-être que la carte de visite incluse dans l'enveloppe portait des paroles (manuscrites) certes réconfortantes pour ce pauvre veuf, mais incompatibles avec la règlementation des imprimés.
Absolument, ou parfaitement, ou tout à fait, au choix des adeptes du ni-oui-ni-non.
Bruno
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bc92

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyJeu 30 Avr 2009 - 20:58

Et je suis bien d'accord que c'est une très jolie lettre !

Bruno
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tramontane_66

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyVen 1 Mai 2009 - 13:45

Doudad a écrit:
de ce côté-ci du forum
Bonjour Doudad, Bonjour à tous,

Avant la mise en place du Portail, on avait la liste des forums pas catégories, et savait exactement ou on se trouvait, ou on postait.
Depuis la mise en place du Forum et des posts défilants, on voit tout de suite quels sont les posts "d'actualité" et on peut y répondre.
Mais on ne sait pas dans quelle catégorie on se trouve.

Ceci n'est pas trop génant, c'était juste pour le signaler.

@+++


PS : Pour Doudad : tu n'as pas oublié de mettre la lettre (l'imprimé) en question ???
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tramontane_66

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyVen 1 Mai 2009 - 13:47

tramontane_66 a écrit:
PS : Pour Doudad : tu n'as pas oublié de mettre la lettre (l'imprimé) en question ???
Oups ! Je n'ai rien dit, voila que maintenant elle apparaît ! ! ! Sourire
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Doudad

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyVen 1 Mai 2009 - 14:21

bonjour,

tramontane_66 a écrit:

Depuis la mise en place du Forum et des posts défilants, on voit tout de suite quels sont les posts "d'actualité" et on peut y répondre.
Mais on ne sait pas dans quelle catégorie on se trouve.

A vrai dire, je ne pense pas à me servir du portail (désolé Jeff). Ce n'était qu'une façon de parler, de toutes manières.

D.
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Jeff59220

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MessageSujet: Re: Boîte mobile : taxation   Boîte mobile : taxation EmptyVen 1 Mai 2009 - 14:53

Doudad a écrit:
bonjour,

tramontane_66 a écrit:

Depuis la mise en place du Forum et des posts défilants, on voit tout de suite quels sont les posts "d'actualité" et on peut y répondre.
Mais on ne sait pas dans quelle catégorie on se trouve.

A vrai dire, je ne pense pas à me servir du portail (désolé Jeff). Ce n'était qu'une façon de parler, de toutes manières.

D.

Salut

Merci Jf pour l'exposé de cette lettre très intéressante Clin d'oeil

Pour le portail, il sert a voir une vue d'ensemble de ce qui ce passe sur le forum,
un plus pour certain et un moins pour d'autres....
Pour ceux qui préfère, comme Jf, un accès direct au forum, il suffira de mettre la page de celui-ci en favori!!
Par contre, je met au défi les non utilisateurs (du portail), de ne jamais utiliser les outils mis en place et a venir du portail. Clin d'oeil
A ce propos, vos suggestions sont les bienvenues.....
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