Régie de chemins de fer ?? des territoires ???

Merci de m'éclairer !" />

bonjour,

il s'agit de la Régie des Chemins de Fer des Territoires Occupés, créée en 1924 par la Haute Commission interalliée lors de l'occupation de la Ruhr.

Lettre affranchie au tarif intérieur français pour l'Allemagne (BPTT 3 - 1924), alors qu'elle aurait pu être en franchise (BPTT 4 - 1923).

D.

Super !
MERCI
je m'en doutais un peu mais j'ignorais la franchise

La FM découle de l'extension aux cheminots de la RCFTO des dispositions du décret du 17 mars 1920, lequel prorogeait la franchise du 3 août 1914 (gratuité de la lettre simple de et pour les militaires en campagne) pour les personnels militaires chargés des opérations se rattachant à l'exécution des traités de paix.



C'était valable pour les cheminots belges aussi (et pourquoi pas ?).



J'ai pondu un article là-dessus, publié il y a 5 ans dans les Documents Philatéliques (c'est le neuvième de la liste, désolé d'afficher la page entière, je n'arrive pas à faire passer le fichier .swf tout seul).

http://jef.estel.pagesperso-orange.fr/publi.html

Il faut activer Flash Player pour voir l'article. Il y a (au moins) une erreur dans le texte, note 21, ce n'est pas le BPTT d'avril 1923, mais celui de juin (comme quoi, la relecture ...)

D.