lettre de Luçon du 4 août 1841

Bonjour
Cette lettre écrite à Nalliers (boite rurale D ?) a transité par le bureau de distribution de Luçon. La marque en bas du pli est-elle décorative ou est-ce un 3 couché ? En effet pas de trace du montant payé par l'expéditeur qui normalement a dû payé 2 décimes + le décime rural ?
François

Bonsoir,

C'est une des six exceptions au décime rural : Origine rurale (recueillie par un facteur rural dans une boite ou à la main), en port payé, à destination d'une commune disposant d'un bureau de poste : pas de perception du décime rural.

La marque en bas est une simple fioriture. S'agissant d'un port payé, son montant devrait être inscrit au verso. On peut supposer que ce montant était "scotché" à la lettre glissée dans la boite rurale (Nalliers relevée par Luçon).

Et Luçon est une direction, pas une distribution (cela ne change rien).

Bruno

Merci Bruno.
Bonne nuit.
François

bonjour,



D.

Bonjour Doudad,

Donc le montant a ét donné au facteur en numéraire ?

LECOQ a écrit:

Donc le montant a été donné au facteur en numéraire ?

C'est difficile de le savoir, a posteriori, mais dans le cas de ta lettre, qui est frappée d'une marque de boîte rurale, ce n'est pas le plus logique. Même si l'expéditeur avait attendu le facteur rural près de la boîte pour lui remettre ses deux décimes, celui-ci aurait normalement dû apposer son timbre OR de remise à la main, sauf si il a eu la flemme de le sortir, évidemment.

Sinon, l'expéditeur a pu, soit emballer sa menue monnaie dans un bout de papier portant son nom (il y avait très peu de lettres à recueillir dans chaque boîte, ça ne risquait pas de se perdre milieu des autres), soit sceller la ou les pièces avec de la cire ou du pain à cacheter (hypothèse de P. Choisy), auquel cas on pourrait en trouver trace sur le pli. Ou autre moyen laissé à ton imagination.

On trouve suffisamment de lettres rurales en PP pour qu'il soit certain que la pratique ait été courante. Les textes sont contradictoires, l'Instruction générale de 1832 dit que le timbre PP doit être apposé en présence de l'envoyeur, par exemple, ce qui n'est pas forcément compatible avec l'instruction 41 ci-dessus.

D'autre part, la remise en numéraire dans la boîte ou au facteur rural suppose que l'expéditeur ait eu une bonne connaissance des tarifs postaux quelque peu subtils de l'époque, et là, en particulier, du point qui voulait que le décime rural ne s'applique pas.

Bref, c'est un point qui reste un peu obscur. Emmanuel, grand spécialiste devant l'éternel, nous en dira surement plus lors de son prochain passage, s'il n'a pas perdu l'adresse du forum.

D.

Merci Doudad. Rien au verso sauf le timbre à date d'arrivée à Bourbon Vendée.
François

Qu'il n'y a pas de taxe au dos, ce n'est pas très normal.

Est-il possible de savoir (par simple curiosité) si la lettre n'émane pas du maire de Nalliers (ou autre).

Les maires étaient autorisés à écrire en franchise au préfet de leur département par lettre ordinaire simple fermée, mais il fallait qu'ils inscrivent leur qualité et la mention "Lettre confidentielle" sur la suscription (Manuel des franchises, 1839, §18). Ce qui n'est pas le cas ici.

D.

PS : la boîte rurale de Nallier était possiblement fixée au mur de la mairie.

Voici le scan de l'intérieur du pli. Quel est cette marque Timbre Royal ?

Le timbre royal, c'est un timbre fiscal de dimension. 35 centimes payent les droits pour une demie-feuille.


Dictionnaire de droit public et administratif, 1841.

Le timbre est apposé à l'Atelier général de Paris ou dans les bureaux de direction de l'Enregistrement. L'expéditeur paye donc 35 centimes à son percepteur (ou autre débitant) pour obtenir se demie-feuille timbrée, et sa demande est enregistrée (n°94), officialisée.

A priori, ce n'est pas une franchise postale (d'un particulier au Préfet), l'apposition de la taxe a simplement dû être omise par le commis de Luçon (mais pas sa perception). La demande concerne des travaux sur la route royale, c'est une demande d'autorisation.

D.

Excuse mon ignorance, mais c'est un droit sur l'achat du papier ?

Lecoq a écrit:

c'est un droit sur l'achat du papier ?

Non, c'est un droit sur son "enregistrement" par une autorité publique, pour son utilisation en tant qu'acte légal.
Le "droit de timbre" a été institué en 1673 en France.

Doudad a écrit:

Est-il possible de savoir (par simple curiosité) si la lettre n'émane pas du maire de Nalliers (ou autre).

Bonjour tout le monde,

pour satisfaire cette curiosité et tout simplement pour faire avancer le schmilblik, le signataire de la lettre (Barbot Jean) est meunier et il a été recensé en tant que tel en 1841 au bourg de Nalliers (archives en ligne de la Vendée). Le recoupement devient évident avec la demande de réfection "de son moulin":





Bonne reprise à ceux qui bossent.

Donald

Merci à tous pour votre précieuse contribution.
François

LECOQ a écrit:

Puis-je savoir dans quelle rubrique des archives ... etc

Bonjour François, bonjour tout le monde,
je reconnais que sur les sites des AD, que ce soit dans le 85 ou d'autres départements, c'est un vrai parcours du combattant pour trouver ce qui nous intéresse. Pourtant c'est ce que je fais pour identifier des boîtes rurales du 47 quand c'est litigieux. Pour ce cas précis:
- sur la page d'accueil, choisir "Consulter / Archives numérisées". On aboutit sur la page ci dessous et on choisit "Recensement de la population": 
-sur l'interface proposée, choisir la commune et cliquer uniquement sur la rubrique juste en dessous:
-Dans le tableau qui recense tous les résultats, choisir l'année la plus approchante. Ici on a l'année "pile-poil":

On arrive enfin sur le scan du recensement et il faut s'armer de patience en fonction du nombre de la population. Pour trouver le sieur Barbot il faut aller directement à la page 15, page de gauche vers le bas.

Ouf!!! Je retourne à la sieste !!

Donald

Merci mille fois pour cette brillante démonstration. Sans vous impossible d'arriver au même résultat.
Merci encore.
François

C'est une chance que ces archives soient numérisées.
C'est loin d'être le cas dans certains départements...

LECOQ a écrit:

Sans vous impossible d'arriver au même résultat.

... il ne faut surtout pas se sous-estimer et faire beaucoup de manipulations. C'est la même chose avec des sites comme Gallica que JF (et d'autres) maîtrise(nt) 

Bonne soirée à toutes et tous.
Donald