Je cherche ....

Bonjour à toutes et tous,

une demande qui s'adresse plus particulièrement aux spécialistes des textes officiels sur internet: je viens de passer X heures à rechercher un BO de 1917, sachant que sur Gallica les trois années de 1915 à 1917 sont absentes.
Je comptais bien y arriver par moi même mais en désespoir de cause une bonne âme pourra-t-elle me trouver le BO n° 23 de 1917, plus spécialement les pages 671 et 672 traitant des formalités de timbrage par l'administration des contributions directes (circulaire n° 981 EP et C du 24 octobre 1917).
Je sais, je sais, certains se demanderont pourquoi je m'em....de avec ça, mais c'est comme ça ... 

En tout cas, un gros merci par anticipation à celui ou celle qui va me dégoter ça. 

Donald

Bonsoir,

Donald a écrit:

Je sais, je sais, certains se demanderont pourquoi je m'em....de avec ça, mais c'est comme ça ...

certains, peut-être, mais les autres auront vu le sujet posté sur le site de l'UM il y a 8 jours...

Citation :

une bonne âme pourra-t-elle me trouver le BO n° 23 de 1917, plus spécialement les pages 671 et 672 traitant des formalités de timbrage par l'administration des contributions directes (circulaire n° 981 EP et C du 24 octobre 1917)

La voici avec le décret correspondant:

Bonsoir Laurent,

encore une fois j'ai eu raison de faire appel au forum et je suis franchement épaté. Une question: avais-tu cette documentation sous la main? Dans la négative, je tiens à savoir quelle démarche tu as suivie pour trouver la réponse ....
Par ailleurs, tu as raison, ma recherche est en rapport avec le sujet posté sur le site et c'est pour essayer de faire une présentation plus élaborée, plus fouillée.
En tout cas, je te remercie vivement pour ton intervention.
Donald

Bonjour,

Donald, il n'y a pas de secrets: une bonne mémoire, une certaine curiosité pour toutes sortes de sujets et, surtout, une excellente documentation (y compris des BO) et bien classée! Ce classement est thématique, si bien que je sais assez facilement retrouver dans mes dossiers les chemises et sous-chemises ad hoc sur des sujets précis. Parfois, bien sûr, il faut en manipuler plusieurs...

Bonif a écrit:

 ... il n'y a pas de secrets: une bonne mémoire, une certaine curiosité pour toutes sortes de sujets et, surtout, une excellente documentation 

Bonjour,
parmi les qualités que tu énumères, la mémoire commence à s'amenuiser mais je suis toujours curieux. Comme je l'ai déjà dit à notre JF national, je n'ai pu me consacrer pleinement à la philatélie - marcophilie qu'à partir du moment où je suis parti à la retraite ... ce qui fait que je suis toujours en recherche d'informations etc ... Pour les recherches sur internet (Gallica par exemple) j'ai du mal à aboutir même en restant méthodique. Peut-être que je n'emploie pas le bon langage ou alors la machine ne comprend pas mon accent    . Cependant, le résultat commence à payer car je me constitue une documentation sur ordinateur qui commence à prendre de la place.
En tout cas, merci pour tes interventions et celles des autres membres, en attendant que je puisse "renvoyer l'ascenseur".

Donald    

macdo a écrit:

Pour les recherches sur internet (Gallica par exemple) j'ai du mal à aboutir même en restant méthodique.....

... à titre d'exemple, je recherchais les documents que tu as postés. Le site Gallica n'a pas scanné les années 1915 à 1917 et j'ai essayé de passer par le J.O.... Quelle galère pour un résultat nul. 

                                                                                                            

C'est vrai que notre JF national est un expert ès-gallica...
En matière de JORF, les lois et décrets sont assez souvent publiés dans les jours qui suivent leur date de signature.
Il y a bien sûr des exceptions mais, avec l'habitude, on parvient à trouver les textes si on connait leur date.
Pour les arrêtés, c'est plus compliqué: certains n'ont pas été publiés, d'autres l'ont été tardivement, etc.

Bonjour,

Ces enveloppes ont servi très longtemps...



Laurent parle d'un dernier texte de 1949... Donc on en trouve dans les années 50 et peut-être au-delà?
Je n'y ai jamais fait attention.

Le texte présenté par Laurent parle d'une "inscription au registre 510", ce qui correspond à la pièce de marcophilie56 (qui est membre du forum je crois).

Mais on voit énormément de cas d'inscription au registre 510 bis des OPR (à en croire les étiquettes).
Y a-t-il une raison?

marcorse a écrit:

Laurent parle d'un dernier texte de 1949... Donc on en trouve dans les années 50 et peut-être au-delà?

Bonjour Marcorse, bonjour tout le monde,

je possède deux courriers de 1955, de présentation analogue pour ce qui est des mentions obligatoires mais portant un numéro de modèle différent (n°1003), se présentant sous la forme d'une enveloppe à fenêtre et de couleur chamois. Le texte de référence mentionne la Loi de Finances du 31 décembre 1935, art. 51, qui concerne les modifications apportées à la Loi de 1917 en matière de périodicité des états présentant les taxes à percevoir.

Bonjour,

Citation :

Le texte de référence mentionne la Loi de Finances du 31 décembre 1935, art. 51, qui concerne les modifications apportées à la Loi de 1917

Entre les deux, on trouve des enveloppes avec référence à la LOI DES FINANCES DU 16 AVRIL 1930, ART.88.
J'en ai aussi une avec référence aux Lois codifiées, art. 108 et 111.

Pour valoir ce que de droit!