Tarif document chargé

Bnojour,

Quelqu'un peut il m'expliquer le tarif ci dessous (lettre de juillet 1826)

Merci

Olivier

bonjour,

je n'explique pas forcément le tarif, mais si cette lettre est en franchise postale, elle paye le chargement au tarif de la lettre ordinaire (ordonnance du 6 août 1817).



Reste à prouver que l'on pouvait écrire aux maires en franchise de port payé (sans contreseing). Mais l'affranchissement semble vérifié.

Il me semblait par ailleurs qu'il était interdit d'introduire des monnaies sonnantes dans les chargements.

D.

PS : les réexpéditions de lettres affranchies ne faisaient pas l'objet de détaxe/retaxe.

Bonsoir,

Il semble que ce ne soit pas un pli en franchise puisqu'il y a la marque de port payé.

Dans son IHP des origines à 1849, Michèle Chauvet précise que la loi du 6 messidor an IV, qui instaurait un nouveau tarif postal, stipulait que les lettres chargées sont taxées au double et qu'il est interdit d'y insérer de l'argent.
Mais elle ajoute que l'interdiction est restée théorique et que des directeurs acceptaient de charger des lettres en simple port.

Bonif a écrit:

Il semble que ce ne soit pas un pli en franchise puisqu'il y a la marque de port payé.

Bien sûr, suis-je bête. Donc il faut admettre que seule la taxe ordinaire est indiquée au dos.

D.

PS : une pièce de deux francs pèse t'elle moins de 6 grammes ?

Bonjour,

D'apres ce que je vois on est à 10g pour la piece.

Plus le poids de la lettre, je dirai que l'on est a 15g... soit port à 8 décimes (voire 10)...

A bientot

Olivier