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 Taxée 3 ou 4

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4 participants
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oliv02

oliv02


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MessageSujet: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyMer 28 Aoû 2019 - 21:03

Bonjour,

Pourquoi il y a les 2 chiffres au verso ?
Taxée 3 ou 4 Laon_c10
Taxée 3 ou 4 Laon_c11
Par avance merci

Olivier
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Bonif

Bonif


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Localisation : Besançon
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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyMer 28 Aoû 2019 - 21:09

Bonsoir,

c'est l'addition 3 + 1 = 4 (décime rural ajouté)
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oliv02

oliv02


Nombre de messages : 541
Age : 42
Localisation : Pont de roide
Date d'inscription : 14/04/2015

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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyMer 28 Aoû 2019 - 21:21

Merci Sourire
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Doudad
Maitre en Gallica
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Doudad


Nombre de messages : 18448
Localisation : Terre du Milieu
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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyJeu 29 Aoû 2019 - 8:38

bonjour,

L' Instruction générale de 1832 dit, article 544 "Ne seront pas frappées du timbre du décime rural : 1 - Les lettres portant le timbre : port payé."

Certes, mais ça ne dispense pas l'expéditeur de payer le décime supplémentaire, le cas échéant.

D.

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dubito, ergo sum
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marcophilie56

marcophilie56


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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyJeu 29 Aoû 2019 - 9:06

En complément à la réponse de Doudad
https://unionmarcophile.fr/une-taxe-cachee-par-dominique-reynaud/
Cordialement
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Doudad
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Doudad


Nombre de messages : 18448
Localisation : Terre du Milieu
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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 EmptyJeu 29 Aoû 2019 - 11:25

L'application ou non du timbre de décime et de la taxe supplémentaire a posé problème.

Le timbre de décime ne doit pas être apposé à côté du timbre PP, et la taxe supplémentaire ne doit pas être perçue sur les lettres en PP d'origine rurale (circulaire 41 de mai 1830), mais évidemment les contre-exemples existent.

Taxée 3 ou 4 Pp1d10

Cette lettre (copyright Glen, je crois) en PP d'origine rurale devait 3 décimes de port progressif pour St-Brieuc, et pas de décime supplémentaire. L'expéditeur a payé 4 décimes et le directeur de Rosternen a appliqué le 1D. Double faute. Au dos mention du port 40 c. comprenant un décime rural.

Un autre exemple ici (il y en a d'autres avec décime apposé rayé) :

http://jef.estel.pagesperso-orange.fr/ferte.html

D.

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MessageSujet: Re: Taxée 3 ou 4   Taxée 3 ou 4 Empty

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