jason2
Nombre de messages : 1580 Localisation : montauban Date d'inscription : 01/10/2016
| Sujet: MTL sans indication de la valeur faciale Lun 2 Déc 2019 - 11:14 | |
| bonjour, j'ai déjà eu l'occasion de présenter cette vignette qui à l'époque n'avait pas été considérée comme fautée. Ce qui me fait revenir sur ce document, qui date de 2013, c'est que d'après mes recherches l'indication de la durée d'utilisation ainsi que la valeur numérique de l'affranchissement ne seraient plus mentionnées depuis début 2016. Si quelqu'un sur le forum peut m'indiquer la date exacte de ce changement, je suis preneur. D'après mes recherches un MTL oblitéré de janvier 2016 me me renforcerais dans mon analyse. Une durée de validité indéterminée et une durée limitée auraient coexisté pendant quelques temps. Cdt |
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jason2
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| Sujet: Re: MTL sans indication de la valeur faciale Lun 2 Déc 2019 - 11:38 | |
| Je viens de m'apercevoir que seuls les MTL entreprises continuaient d'afficher la valeur faciale ainsi que la date de validité. Seul seraient concernés les MTL aux particuliers. Cdt |
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