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 Daguin mais pas seulement

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Pescator

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MessageSujet: Daguin mais pas seulement   Daguin mais pas seulement EmptyDim 17 Mai 2020 - 19:44

bonsoir à tous
dans ma pêche aux daguins j'aime bien lorsque ces oblitérations recèlent des curiosités.
dans ce thème , le réemploi de l'enveloppe est certainement le plus courant
en voilà un exemple
Le notaire se sert de l'enveloppe du courrier reçu pour faire un décompte et donner quittance en bonne et due forme
, avec un timbre fiscal, du montant versé
y a pas de petites économies

pescator
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Doudad
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MessageSujet: Re: Daguin mais pas seulement   Daguin mais pas seulement EmptyDim 17 Mai 2020 - 20:41

Pescator a écrit:
Le notaire se sert de l'enveloppe du courrier reçu pour faire un décompte et donner quittance en bonne et due forme, avec un timbre fiscal, du montant versé

Il me semble que c'est L. Bizières qui donne quittance au notaire sur une vieille enveloppe, pour une somme d'argent reçue de lui, mais ça ne change pas grand chose.

D.

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Pescator

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MessageSujet: Re: Daguin mais pas seulement   Daguin mais pas seulement EmptyDim 17 Mai 2020 - 23:29

effectivement , je n'avais pas tout compris!!!
mais il me semble que le décompte doit être établi par le notaire;
l'enveloppe étant datée du 26 NOV 98  pour une remise d'argent quittancée le 4 Janvier 99

mais comme tu dis cela ne change pas grand chose au fait de la réutilisation de l'enveloppe
à des fins différentes 
c'est amusant à rechercher
pescator
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Doudad
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MessageSujet: Re: Daguin mais pas seulement   Daguin mais pas seulement EmptyLun 18 Mai 2020 - 9:07

bonjour,

on a discuté des interactions fiscales/postales possibles (ou pas, les avis divergent) sur document, il y a quelque temps, ici il n'y en a pas.

Le tarif fiscal est celui de la loi de 23/25 août 1871.

Daguin mais pas seulement Sans_125

D.

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