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3 participants
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BroGoz29

BroGoz29


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MessageSujet: tarif encore une fois   tarif encore une fois EmptyMer 30 Sep 2020 - 16:04

Bonjour à tous,
Me voici de retour avec un nouveau tarif à élucider. Il me faudrait cette fois un "spécialiste" des
droits de douane....
tarif encore une fois Tarif10
Voilà où j'en suis de mon analyse:
Lettre chargée par avion, on aperçoit un coin de l'étiquette "par avion" sous l'étiquette triangulaire des douanes.
Lettre du 2ème échelon (poids annoncé par l'expéditeur: 38g.) au 01/12/1939:1,30f.
Taxe de recommandation:2,00f.
Assurance pour les valeurs déclarées de moins de 1000f. au 17/11/1938: 0,80f.
Taxe aérienne dans le tarif franco-colonial: 1f./10g.: 4,00f.
Soit un total de 8,10f. pour un affranchissement de 9,10f.
Les frais de douane se montent à 4,90f. Et la poste de Toulouse a apposé un chiffre taxe de 3f.
Elle a probablement tenu compte du sur-affranchissement de 1,00f, mais cela ne fait que 4,00f.
Or l'étiquette décrivant la marchandise indique une valeur de 120f. et un poids net de 28g., aurait-elle pu considérer que le 1f manquant était payé par la taxation aérienne de ces 10 g. de différence entre le poids total et le poids net?
Curieux je vous l'accorde, mais je ne vois pas d'autre explication, ce qui m'amène à avoir recours à vos lumières...
Merci d'avance.
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Doudad
Maitre en Gallica
Maitre en Gallica
Doudad


Nombre de messages : 18463
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Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: tarif encore une fois   tarif encore une fois EmptyMer 30 Sep 2020 - 16:57

bonjour,

le chiffre-taxe à 3 francs doit représenter la taxe de dédouannement.

D.

_________________
dubito, ergo sum
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BroGoz29

BroGoz29


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Age : 66
Localisation : hauts de france
Date d'inscription : 22/06/2019

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MessageSujet: Re: tarif encore une fois   tarif encore une fois EmptyMer 30 Sep 2020 - 17:46

La lettre est donc sur-affranchie de 1f.
Et le chiffre taxe correspond aux 2,5% de la valeur.
Qui paie alors la taxe de 4,90f?
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Bonif

Bonif


Nombre de messages : 3001
Localisation : Besançon
Date d'inscription : 15/03/2011

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MessageSujet: Re: tarif encore une fois   tarif encore une fois EmptyMer 30 Sep 2020 - 18:27

Bonjour,

L'expéditeur étant le chef du plus important bureau de poste d'Algérie, je doute qu'il ait suraffranchi son envoi.
Amha, il a sollicité un avis de réception pour cet envoi de valeur.

Quant à la taxe matérialisée par le chiffre-taxe à 3F, comme l'a indiqué JF, il s'agit bien de la taxe de dédouanement (taxe postale et non fiscale, d'où sa 'traduction' en figurine postale) au tarif inchangé depuis le 1/8/1937.
Il ne faut pas oublier, en effet, que les envois de marchandises depuis l'Algérie à destination de la France sont soumis à contrôle douanier postal parce que ne relevant pas du même régime fiscal.
Le centre de contrôle de la gare de Marseille a donc réglementairement taxé cet envoi de 4,90 F de taxes fiscales*, auxquelles a été ajoutée la taxe pour présentation à ce service douanier installé dans le bureau de poste.
Le destinataire toulousain a donc payé 7,90 F au facteur à qui il a dû signer l'AR à la remise de l'envoi.

* perçues en numéraire, comme la plupart des taxes fiscales grevant les envois postaux.
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BroGoz29

BroGoz29


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MessageSujet: Re: tarif encore une fois   tarif encore une fois EmptyMer 30 Sep 2020 - 21:06

Merci beaucoup pour toutes ces précisions très éclairantes. Cela donne plus de valeur encore à cette lettre.
Cordialement.
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MessageSujet: Re: tarif encore une fois   tarif encore une fois Empty

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