Franchise taxée

Bonjour,

le timbre à date Poste aux Armées T.O.E. a été créé (note Po.5 du 9/8/1946) pour identifier les envois émanant des BPM stationnés sur les théatres d'opérations extérieures (à l'époque, essentiellement Indochine, plus Syrie, Madagascar - avant l'insurrection, Djibouti).
C'est un timbre de franchise militaire (il doit être accompagné de l'identification de l'expéditeur : nom, grade, n° de SP et mention TOE).



Mais z'alors, pourquoi cette lettre du Capitaine B..., SP58800/BPM5, TOE a t'elle été taxée à l'arrivée à Paris Distribution (double du port intérieur sans surtaxe avion dans le tarif du 6/1/1949) ????



Notez le timbre à date premier modèle avec Croix de Lorraine à la place de la levée.

Rompez ! Pouvez fumer !

D.

Bonsoir,

Grosse devinette !

Sur le cas de l'Indochine, la franchise instaurée en 1947 ne vaut que jusqu'à 10g pour la surtaxe aérienne. Au delà et jusqu'à 20g, le militaire doit apposer en timbres la totalité de la surtaxe aérienne, mais celle ci-est nulle jusqu'à 20g à partir du 1/10/49 (cf nos échanges récents). Au delà de 20g il n'y a plus aucune franchise postale ou aérienne.
(la source : toujours la même.)
Mais bref ça ne doit pas être une question de taxe avion, et en même temps cela semble exclure un problème de lettre pesante.

Je n'ai pas de références sur les secteurs postaux; il y a peut-être une embrouille entre le n° de SP indiqué sur le tampon du vaguemestre et celui indiqué par l'expéditeur, qui me semblent éventuellement différents.

C'était mes dix centimes, et c'est pas du solide.

Cordialement,
Bruno

bonjour,

merci Bruno pour ton obole, qui est un vrai trésor comparé à ce que j'ai récolté sur frp .

Du coup, j'ai écris à M. Goanvic, académicien correspondant et auteur d'un article sur le sujet.

Celui-ci me suggère que la taxe peut découler de l'absence d'affranchissement Avion (vous avez communiqué entre vous, ou quoi ?), à condition que la lettre pèse entre 20 et 25 grammes.

Ce qui induit, chez moi, deux interrogations :
- si la lettre fait plus de 20 grammes, elle pert le bénéfice de la franchise, non ?
- et comment se taxe l'absence de la taxe Avion ? Au simple ?

Il me dit aussi que ce peut être une erreur du postier. Bon, ça, j'aurais pû trouver.

Je ne suis guère plus avancé .

Allez, à la prochaine - j'en ai une à venir qui plaira à Naguito, je pense .

Arrivée d'air chaud.

Doudad a écrit:

bonjour,

merci Bruno pour ton obole, qui est un vrai trésor comparé à ce que j'ai récolté sur frp .

Du coup, j'ai écris à M. Goanvic, académicien correspondant et auteur d'un article sur le sujet.

Celui-ci me suggère que la taxe peut découler de l'absence d'affranchissement Avion (vous avez communiqué entre vous, ou quoi ?), à condition que la lettre pèse entre 20 et 25 grammes.

Ce qui induit, chez moi, deux interrogations :
- si la lettre fait plus de 20 grammes, elle pert le bénéfice de la franchise, non ?

Absolument (du moins en Indo, car "Les tarifs postaux français" n'évoquent pas le cas de Madagascar, ce chapitre sur le courrier militaire semble assez simplifié).
C'est d'ailleurs pour cela que j'avais pensé pouvoir exclure un pb de taxe avion ou de lettre pesante, dans ma réponse.

Citation :

- et comment se taxe l'absence de la taxe Avion ? Au simple ?

Sauf erreur, lorsque c'est possible, une lettre aérienne insuffisamment affranchie est retournée à l'expéditeur pour complément d'affranchissement (je ne connais pas les dates d'application).

Pour les franchises d'Indochine (1946-1948), elles comprennent l'avion jusqu'à 10g, au dessus il est stipulé que la surtaxe aérienne complète doit être présente, et je suppose que le vaguemestre devait y veiller.

Cordialement,
Bruno

bonjour,

suite du feuilleton.

M. Goanvic me signale un texte plus qu'intéressant.

Le décret 17.988 du 1/10/1949 a supprimé la réglementation propre aux TOE, pour les troupes stationnées à Madagascar. Une circulaire ministérielle des postes du 20 décembre 1949 y fait référence. Néanmoins sa rédaction laisse penser que le courrier des militaires à Madagascar sera acheminé comme le courrier civil à partir du 1er janvier 1950 seulement. La note ne dit rien du statut entre la date du décret et la note.
Question en suspens : le timbre-à-date TOE était-il encore synonyme de franchise le 14 décembre 1949, ou a-t'il été utilisé abusivement au départ à la place d'un cachet civil ? Si la franchise n'existe plus à cette date, le préposé à Paris a taxé la lettre au double de l'insuffisance par voie de surface. Les lettres par avion étant sans surtaxe jusqu'à 20g depuis le 10/1/49 ; cela expliquerait le montant de la taxe.

A cette époque, on connait des dates d'application de tarif antérieures à la date d'application des décrets, en matière de poste aérienne, entre autre. Est-ce le cas ici ?

J'ai cherché le décret 17.988 dans les J.O. (pas dans ceux de Pékin, les autres), mais je n'ai rien trouvé, bicose la référence du décret (17.988) ne correspond pas à celles des décrets ordinaires de 1949 (49-xxx). Alors, où peut-on trouver les décrets de 1949 référencés 17.xxx, mystère et boule de gomme !

Mais bon, comme le dit M. Goanvic, on progresse, et je suis d'accord avec lui.

D.

Doudad a écrit:

J'ai cherché le décret 17.988 dans les J.O. (pas dans ceux de Pékin, les autres), mais je n'ai rien trouvé, bicose la référence du décret (17.988) ne correspond pas à celles des décrets ordinaires de 1949 (49-xxx). Alors, où peut-on trouver les décrets de 1949 référencés 17.xxx, mystère et boule de gomme !

Ce "17.988" est bien déroutant. J'ai cherché des trucs sur Légifrance, y compris par mots clefs, et n'ai rien trouvé.

Un autre lien, sans doute l'avais-tu consulté.
http://www.phila-colmar.org/La-campagne-de-Madagascar-1947-1950.html

Cordialement,
Bruno

oui, c'est bizarre (et irritant, de savoir que le texte existe et de ne pas pouvoir le trouver). J'ai envoyé un mail au J.O., pas de réponse pour l'instant.

Le lien est intéressant, qui situe le BPM5 à Tananarive. J'ai connaissance d'un BPM5bis, je ne sais pas où, il a aussi dû exiter un BPM5ter, théoriquement.

Si ma lettre datait d'après la note du 20/12, on pourrait envisager l'application de la taxe par anticipation, pourquoi pas par un postier anti-militariste, il y a eu pas mal d'actions plus graves que ça à l'époque. Mais dans le cas contraire, il faut croire que le texte du décret a été diffusé à Paris Distribution avant la parution du BOPTT, je ne sais pas si c'est possible.

D.

Un conseil tout bête , oui je sais mon QM-H , fais une réclamation rétroactive à la poste ( si tu as cette lettre ) et tu verras leur réponse ?????

On va pas se laisser emm....r par les postiers , non mais ...

Andres

Salut mon QM-1 et le reste de la troupe (y-a-t'il une troupe sur les bâtiments de la Royale ? Peut-être les GroFuMaCo, mais là, on s'égare),

réponse du J.O., mon décret est paru au J.O. malgache, bin voyons.

Problème actuel, récupérer le J.O. malgache correspondant . On progresse, qu'y disaient ...

D.