Commissaire des guerres

Bonjour à tous
Une lettre de 1817 au marquis de Montgrand:
             
Cette lettre porte la signature du commissaire des guerres GUION ; Son cachet porte un monogramme P G;
On peut penser que son prénom commence par un P.
Je recherche ce prénom et je n'arrive pas à trouver une liste des commissaires de guerre; Pouvez-vous m'aider  ?
Merci

le cachet amélioré

bonjour,

Tino_24 a écrit:

je n'arrive pas à trouver une liste des commissaires de guerre

Almanch royal 1817

Il existe une famille Guion Pampelone, peut-être un rapport. Peut-être une piste avec les décorations (chevalier de St-Louis et Légion d'Honneur).

D.

Les archives de Marseille m'ont répondu.
Le commissaire des guerres est VERNET

Bonjour

Existe t il un texte indiquant que ces commissaires de guerre jouissent d'une franchise ?

Merci

Olivier

bonjour,

en 1817, date de leur transformation en Intendants généraux, le contre-seing du ministre de la Guerre et celui du Major-général de la Garde en service opèrent la franchise à leur égard, et eux-même jouissent de la franchise pour le courrier de service adressé sous-bande à un paquet de clampins, préfets, maréchaux, lieutenants-généraux, etc en décroissant, j'en passe et des pires.

Voir l'ordonnance des 6 et 20 août 1817 sur le sujet.



Antérieurement, il faudrait chercher plus spécifiquement une date.

D.

Doudad a écrit:

Antérieurement, il faudrait chercher plus spécifiquement une date.

Etablie par l'arrêté du 27 prairial an 8, section VIII, art. 15, dans l'étendue de leurs arrondissements.

D.

Merci pour la célérité de tes recherches et de ta reponse

Doudad a écrit:

Doudad a écrit:

Antérieurement, il faudrait chercher plus spécifiquement une date.

Etablie par l'arrêté du 27 prairial an 8, section VIII, art. 15, dans l'étendue de leurs arrondissements.

D.

Bonsoir,

limiter l'étendue du bénéfice de la franchise et du contreseing pour les commissaires des guerres est au final apparu comme une mauvaise idée : les troupes se déplacent, et il faut pouvoir anticiper le passage dans un département voisin.

Raison pour laquelle le Règlement général sur les franchises (...) de 1808 [diffusé avec la circulaire n° VII du 27 août 1808] l'a étendu, dans son article 13, aux maires des départements voisins :





L.

Mare Nostrum a écrit:

Oups, j'oublie les crédits photographiques : R. Abensur.

L

Bonjour à tous et merci pour ces précieux renseignements
J'ai relu ce poste et je m'aperçois que j'ai confondu 2 documents. Toutes mes excuses 
Ce document est bien de GUION et non pas de Vernet comme je l'ai dis plus haut.
Les archivers de Marseille m'ont répondu au sujet du commissaire des guerres de Vernet suite à une recherche de renseignements sur le document historique
ci dessous:

Complément au verso:

Document sans la lettre

Document envoyé par les archives de Marseille qui confirme la signature : lettre avec enveloppe