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 Lettre locale chargée, redirigée

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3 participants
AuteurMessage
oliv02

oliv02


Nombre de messages : 541
Age : 42
Localisation : Pont de roide
Date d'inscription : 14/04/2015

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MessageSujet: Lettre locale chargée, redirigée   Lettre locale chargée, redirigée EmptyMar 29 Aoû 2023 - 22:28

Bonjour à tous

Voici une lettre (il s'agit d'une mise en demeure d'une compagnie d'assurance, d'ailleurs lettre jamais ouverte du 28 aout 1871,qui me semble intéressante mais j'aimerai avoir confirmation sur le parcours.
La lettre est pour Boujan près Beziers justifiant le tarif local
Lettre locale chargée, redirigée Numzor78
Lettre locale chargée, redirigée Numzor77
La lettre est donc affranchie à 30c:
- 10c pour le port local (tarif du 1er janvier 1862)
- 20c pour la taxe de chargement (tarif du 1er juin 1870)

La lettre est ensuite redirigée à Toulouse (au verso on voit 3 cachets de Toulouse du 30/08 - 4/09 et 8/09). La lettre est refusée (mention par le facteur "refusé et refus de signer".

1er question:  que devait signer le destinataire?

La lettre est ensuite redirigée vers Beziers (marque au verso (Retour à l'envoyeur), et cachet d'arrivée du 13/09 de Beziers)

2e question: Comment peut on expliquer la taxe 1 du recto?

Merci
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bc92

bc92


Nombre de messages : 8362
Localisation : 78
Date d'inscription : 24/09/2008

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MessageSujet: Re: Lettre locale chargée, redirigée   Lettre locale chargée, redirigée EmptyMer 30 Aoû 2023 - 11:08

Bonjour,

1) L'émargement par le destinataire est la procédure normale pour la remise d'un pli chargé. Cet émargement a lieu sur le registre (287) du facteur en cas de remise à domicile, ou sur celui du bureau en cas de remise au guichet.

2) En ce qui concerne la taxe, je pense qu'il y a erreur (du bureau de Béziers). Depuis l'IG de 1856, les lettres que la redirection fait passer du ressort local au ressort territorial se voient taxer de la différence y compris la pénalité pour affranchissement partiel. Ici la taxe due à Toulouse est pour moi de 2 décimes. Le chargement n'y change rien.
A noter que ce n'est pas le cas pour les imprimés, pour lesquels la pénalité pour affranchissement partiel n'est pas due.
Sauf erreur de ma part, bien entendu.

Bruno
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Doudad
Maitre en Gallica
Maitre en Gallica
Doudad


Nombre de messages : 18448
Localisation : Terre du Milieu
Date d'inscription : 12/12/2006

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MessageSujet: Re: Lettre locale chargée, redirigée   Lettre locale chargée, redirigée EmptyMer 30 Aoû 2023 - 20:32

bonsoir,

bc92 a écrit:
les lettres que la redirection fait passer du ressort local au ressort territorial se voient taxer de la différence y compris la pénalité pour affranchissement partiel.

Je me demande dans quelle mesure les postes ne devaient pas prévenir l'expéditeur du changement d'affranchissement, et réclamer le surcoût simple, surtout pour un chargement.

Lettre locale chargée, redirigée Sans1751

D.

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MessageSujet: Re: Lettre locale chargée, redirigée   Lettre locale chargée, redirigée Empty

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