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2 participants
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macdo

macdo


Nombre de messages : 725
Localisation : Lot-et-Garonne
Date d'inscription : 18/03/2013

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MessageSujet: Taxe ? Pas taxe ?   Taxe ? Pas taxe ? EmptyMer 15 Nov 2023 - 18:32

Bonsoir à toutes et tous,
cette lettre des CCP de Bordeaux pour Mézin (L&G) a voyagé en premier lieu en "franchise de port". Le destinataire absent, elle a été renvoyée de Mézin le 9 mai 1958 à Tananarive (Madagascar) où elle est arrivée le 12. Mes questions:
- émanant d'une administration postale, cette lettre bénéficie-t-elle de la franchise pour Madagascar?
- sinon, pourquoi n'est-elle pas taxée ?
- l'absence de taxation aurait-elle pu être décidée eu égard à la fonction du destinataire?
Merci pour vos éclairages....
Donald

Taxe ? Pas taxe ? Mzozin11

Taxe ? Pas taxe ? Mzozin10
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SamuelGM

SamuelGM


Nombre de messages : 980
Age : 48
Localisation : Paris
Date d'inscription : 22/03/2010

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MessageSujet: Re: Taxe ? Pas taxe ?   Taxe ? Pas taxe ? EmptySam 18 Nov 2023 - 21:18

Bonjour,

Sauf erreur de ma part, Madagascar étant encore une colonie française en 1958 le "régime intérieur et franco colonial" est applicable et donc la franchise est valable.

Samuel
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http://ww2postalhistory.fr
macdo

macdo


Nombre de messages : 725
Localisation : Lot-et-Garonne
Date d'inscription : 18/03/2013

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MessageSujet: Re: Taxe ? Pas taxe ?   Taxe ? Pas taxe ? EmptyDim 19 Nov 2023 - 19:42

Bonsoir,
effectivement, déclarée indépendante en 1960 ... J'ai mis la charrue avant les bœufs ....
Merci pour la réponse et bonne reprise à tous ceux qui bossent.
Mc
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