Fiscaux de Denain

Bonjour

Après une longue absence (besoin de sous le Jeff)
Je viens mettre vos connaissances à l'épreuve, comme d'hab.

Toujours novice en fiscaux, que pensez vous de ces deux documents?
Cher? interessant? à par le fait qu'ils soient de Denain...
Merci, d'avance.

DENAIN DOCUMENT DU BUREAU DE BIENFAISANCE DE I889 signé du maire de denain 2 SCA

FACTURE DENAIN DE 1875 IMPRIMERIE LITTHOGRAPHIQUE C PALANDRE RUE D´ENGHIEN DENAIN

Bonjour

Comme je trouvais ces documents intéressants, je me les suis offert.
Comme je suis ignare en fiscaux, quelqu'un pourrait m'aider à les commenter?
Merci d'avance.

Facture de l'imprimerie Palandre (1879), aussi éditeur de cartes postales





Bureau de bienfaisance de Denain (1890) :

Jeff59220 a écrit:

Bonjour

Après une longue absence (besoin de sous le Jeff)
Je viens mettre vos connaissances à l'épreuve, comme d'hab.

Toujours novice en fiscaux, que pensez vous de ces deux documents?
Cher? interessant? à par le fait qu'ils soient de Denain...
Merci, d'avance.

DENAIN DOCUMENT DU BUREAU DE BIENFAISANCE DE I889 signé du maire de denain 2 SCA

Bonjour Jeff,

C'est un timbre de dimension (ça veut dire droit à acquitter proportionnellement à la surface du papier). Type Monnaie Syracusaine non dentelé émis en 1881, YT n° 44, bonne petite cote de 10F oblitéré en 1994, donc à considérer sur document entier.

Citation :

FACTURE DENAIN DE 1875 IMPRIMERIE LITTHOGRAPHIQUE C PALANDRE RUE D´ENGHIEN DENAIN

Celui-ci est un timbre dit de quittance, deux sortes en existent en 1871 et 1874, aussi communes l'une que l'autre. Par contre, en cas de filigrane LACROIX (le fabricant du papier, une ou deux des lettres comme sur le 5c Cérès vert de 1872), JACKPOT.

Bruno

Bonjour et merci Bruno

Apparemment pas de filigrane mais je regarderais mieux (dans le noir)

Pour celui du bureau de bienfaisance, sait tu à quoi correspond le tad 3254?

Encore merci.

Jeff59220 a écrit:

Bonjour et merci Bruno

Apparemment pas de filigrane mais je regarderais mieux (dans le noir)

Pour celui du bureau de bienfaisance, sait tu à quoi correspond le tad 3254?

Encore merci.

Jeff, le 3254 est un numéro de nomenclature pour les oblitérations fiscales (chiffres inscrits dans un rectangle de points). J'avais cru un moment qu'il correspondait à la numérotation des bureaux de poste (liste des losanges GC) mais il n'en est rien.

Bruno

Salut Bruno et tous

Un complément d'information d'un membre de l'académie..

Citation :

Comme cela apparaît clairement sur l'intéressant document que vous me communiquez, le Rectangle de Points n° 3257 est celui de Denain.
Ce bureau ne figure pas dans les listes officielles que nous connaissons (Instructions du 10 septembre 1864, du 7 décembre 1864 et du 29 janvier 1973),qui s'arrêtent au n° 3045.
Il s'agît donc d'une Recette de l'enregistrement créée postérieurement à janvier 1873.
Recevez, Cher Collègue, avec mon regret de ne pouvoir faire mieux, mon salut cordial et tous mes encouragements.
Y.M. DANAN

Jeff59220 a écrit:

Salut Bruno et tous

Un complément d'information d'un membre de l'académie..

Salut Jeff,

Ouah les relations !
On notera que les académiciens sont souvent fort urbains - même ceux qui peuvent s'intéresser au lettres rurales.

Je note aussi que les fiscalistes n'ont pas retrouvé la nomenclature officielle à partir de 1873. Etonnant. Cela étant, ils l'ont sans doute intégralement reconstitué d'après les pièces trouvées.

Tiens, si quelqu'un pouvait me dire, pour la période disons 1871-1900, quand une facture (voire un relevé de compte commercial ou bancaire) doit comporter un timbre fiscal, cela m'instruirait.
Une facture, toujours, un relevé jamais ?

Bruno

Salut

En fait, j'avais bien pensé contacter la SFPF mais j'ai hésité.
Un collègue du club (que j'espère faire venir parmi nous), plus chevronné que moi s'en est occupé
et je l'en remercie?
J'en profite pour lui faire un petit coup de pub mais vous connaissez déjà tous son site

http://rvcantineau.free.fr/

Jeff59220 a écrit:

J'en profite pour lui faire un petit coup de pub mais vous connaissez déjà tous son site

http://rvcantineau.free.fr/

Je suis un lecteur ancien du site de ton collègue de club. J'ai une grande affection pour le type Sage et les plis de cette période.

Bruno

salut Bruno et autres amis du timbre fiscal,

bc92 a écrit:

Tiens, si quelqu'un pouvait me dire, pour la période disons 1871-1900, quand une facture (voire un relevé de compte commercial ou bancaire) doit comporter un timbre fiscal, cela m'instruirait.
Une facture, toujours, un relevé jamais ?

Lu dans le Nouveau dictionnaire de l'Enregistrement & du Timbre mis au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 1874, A. Chérié Lib.Ed Paris 1874/1875, 2 tomes, lecture captivante s'il en fut, je vous le recommande pour cet été sur la plage .




On note que l'acquit sur facture se paye 10 centimes (document n°1 de Jeff), et qu'il y a un tarif à 1,20 franc pour les mémoires accompagnant les mandats de paiement (est-ce le cas du document n°2 ???).

Si vous voulez en savoir plus sur les contrats synallagmatiques (je vous comprends), c'est sur Gallica (prévoyez un gros bol de café noir sans sucre et un aspro effervescent)

D. (rat de bibliothèque virtuelle)

PS : je squatte le serveur de l'Agora, vu que le nôtre est déja parti lire le Nouveau dictionnaire etc ... sur la plage ensoleillée .

[quote="Doudad"]salut Bruno et autres amis du timbre fiscal,

bc92 a écrit:

Tiens, si quelqu'un pouvait me dire, pour la période disons 1871-1900, quand une facture (voire un relevé de compte commercial ou bancaire) doit comporter un timbre fiscal, cela m'instruirait.
Une facture, toujours, un relevé jamais ?

Bonjour,
Pas parti à la plage, mais en mission dans le sud lointain (j'ai aperçu la belle bleue !)

Citation :

Lu dans le Nouveau dictionnaire de l'Enregistrement & du Timbre mis au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 1874, A. Chérié Lib.Ed Paris 1874/1875, 2 tomes, lecture captivante s'il en fut, je vous le recommande pour cet été sur la plage

Si vous voulez en savoir plus sur les contrats synallagmatiques (je vous comprends), c'est sur Gallica (prévoyez un gros bol de café noir sans sucre et un aspro effervescent)

C'est exactement ce que je me suis dit en voyant le mot dans le texte cité (je jure cependant l'avoir déjà vu au moins une fois.)
Je crois en effet que cette bonne source va faire mon bonheur (?) après lecture approfondie, moyennant dictionnaire et force recours à Wikipedia et autres ressources y-compris aspirine.

Merci. Bruno

Bonjour à tous

Une fois de plus je vous met à contribution.
Je prépare l'expo de Denain en septembre et celle de Valenciennes en octobre.
Première exposition pour la bleusaille , j'espère être à la hauteur.

J'ai assez d'éléments pour argumenter le procès verbal d’adjudication du bureau de bienfaisance de Denain (1890) :
· Timbre de dimension (Droit à acquitter proportionnellement à la surface du papier).
· Type Monnaie Syracusaine non dentelé émis en 1881. le Rectangle de Points n° 3257 est celui de Denain.
· Ce bureau ne figure pas dans les listes officielles (instruction du 10 septembre 1864 , du 7 décembre 1864
et du 29 janvier 1873 qui s’arrête au 3045.
· Il s’agit donc d’une recette de l’enregistrement créée postérieurement à janvier 1873.

Par contre j'en manque un peu pour pour la facture de l'imprimeur.
Comment formuleriez vous la présentation de la pièce.
Merci d'avance.

Jeff59220 a écrit:

Par contre j'en manque un peu pour pour la facture de l'imprimeur.
Comment formuleriez vous la présentation de la pièce.
Merci d'avance.

Bonjour,

Il s'agit donc d'un timbre "quittances, reçus et décharges", type "Chiffres" de Oudiné.

Comme l'indique la signature qui l'annule, il matérialise l'acquit (paiement de la facture). C'est ce qu'avait indiqué Doudad plus haut.

Ce timbre a été émis, non dentelé, pour la première fois en 1871 (YT n° 1), motivé par la loi du 23/8/1871 et le décret du 29/11/1871, avec effet au 1/12/1871, concernant les quittances privées. Il en existe une version avec impression de la lettre T, incolore, au verso.

En 1874,nouvelle version (YT n°2) toujours non dentelée, cette fois-ci le verso est muni de deux bandes verticales incolores ou bleues.

Je ne serais pas surpris que tu aies cette dernière édition, avec deux barres bleues au verso. Essaie de vérifier par transparence.

Toutes les versions sont communes, mises à part les papiers filigranés évoqués l'autre jour (deux filigranes existent : LACROIX FRERES et TC°, en grandes lettres creuses double trait dont on voit partiellement une ou deux sur un timbre).

Source: Yvert et Tellier fiscaux, 1994.

Voilà pour les faits. Maintenant, formuler pour l'expo, c'est pas trop mon truc.
Bonne chance !

Salut

Merci Bruno, nickel toutes ces infos.
J'ai regardé en transparence, lumière et UV, ni filigrane, ni bandes incolores.
Tout cela m'a donné une idée!!!!
Toujours à la recherche de document sur D* et ailleurs...
Je n'ai jamais pensé à regarder dans les dossiers de mes parents, actes de ventes etc...
Et la, je suis sur d'en trouver de Denain je sais que ma mère archive tout.
Comme quoi parfois, je ne regarde pas plus loin que le bout de mon nez.....
A suivre....

chers amis, bonjour !

à propos du timbre Oudiné, on peut rajouter le détail qui fait discrètement érudit (le genre "j'ai la Classe, mais je reste simple") : si le motif original est inspiré d'une médaille de Oudiné, on doit la gravure du timbre au très prolixe Louis Eugène Mouchon, qui n'a pas jugé utile de signer (modestie, quand tu nous tiens).

D.

Doudad a écrit:

au très prolixe Louis Eugène Mouchon

prolixe, n'importe quoi, c'est moi qui suis prolixe .

au très prolifique L.E.M.

C'est comme, faut pas confondre laxiste et laxatif. Laxatif, ça va chier !

D.

Doudad a écrit:

chers amis, bonjour !

à propos du timbre Oudiné, on peut rajouter le détail qui fait discrètement érudit (le genre "j'ai la Classe, mais je reste simple") : si le motif original est inspiré d'une médaille de Oudiné, on doit la gravure du timbre au très prolixe Louis Eugène Mouchon, qui n'a pas jugé utile de signer (modestie, quand tu nous tiens).

D.

Bien vu, et cela marchera à condition d'être crédible sur la date du document, qu'il faudra indiquer. Tu dis quoi, Jefff ? 187x

Bruno

bc92 a écrit:

Doudad a écrit:

chers amis, bonjour !

à propos du timbre Oudiné, on peut rajouter le détail qui fait discrètement érudit (le genre "j'ai la Classe, mais je reste simple") : si le motif original est inspiré d'une médaille de Oudiné, on doit la gravure du timbre au très prolixe Louis Eugène Mouchon, qui n'a pas jugé utile de signer (modestie, quand tu nous tiens).

D.

Bien vu, et cela marchera à condition d'être crédible sur la date du document, qu'il faudra indiquer. Tu dis quoi, Jefff ? 187x

Bruno

Salut

Que d'érudition et non pas éructation
Je dirais 1878 mon cher Bruno même si la boucle n'est pas fermée, je suis affirmatif car
M. Palandre fais parfaitement ses 9 (29 octobre)...

Jeff59220 a écrit:

Que d'érudition et non pas éructation
Je dirais 1878 mon cher Bruno même si la boucle n'est pas fermée, je suis affirmatif car
M. Palandre fais parfaitement ses 9 (29 octobre)...

Moi je dirai que c'est un "5" voir l'addition

10,50 + 1,20 + 11,10 = 22,80

donc 1875

jlr a écrit:

Jeff59220 a écrit:

Que d'érudition et non pas éructation
Je dirais 1878 mon cher Bruno même si la boucle n'est pas fermée, je suis affirmatif car
M. Palandre fais parfaitement ses 9 (29 octobre)...

Moi je dirai que c'est un "5" voir l'addition

10,50 + 1,20 + 11,10 = 22,80

donc 1875

Je voyais bien un 5 aussi...

A noter qu'en 1876, on a une émission dentelée du timbre "Oudiné".
Comme quoi, Jeff, il n'est pas évident de se poser toutes les questions et d'y répondre avant d'y aller. Je sais, c'est très facile à dire.

Bien cordialement,

Salut

Merci à tous, mois faut que j'arrête l'apéro

re,

quand je parlais du Oudiné gravé par Mouchon, je voulais dire la monnaie syracusaine, oeuf corse.

L'autre (Oudiné itou), je ne sais pas si Mouchon l'a gravé ou pas.

D.

Bonjour à tous

Merci encore à tous pour votre aide,
je n'ai pas encore bien compris l'usage de tous les fiscaux mais je me soigne....
J'ai tous passé dans le mixer (enfin j'espère) et voici ce que cela donne :
Facture imprimerie, Procès verbal d’adjudication

Les fiscaux, encore une collection de plus, du moins une extension de la thématique de Denain.
Je n'aurais donc que des documents ou éventuellement des timbres détachés en rapport avec cette ville.
D'après vous, le mode de classement par type de timbre est valable ou plutôt par type de documents?

Bonjour.
Pour ceux qui d'une part ne le savaient pas et qui d'autre part ont été trop fainéants pour chercher, voici la signification de synallagmatique : en droit Civil, se dit d'un contrat qui fait naître à la charge des parties des prestations réciproques. GUILLIEN, Raymond, & VINCENT, Jean, sous la direction de GUINCHARD, Serge, & MONTAGNIER, Gabriel, Lexique de termes juridiques, Dalloz, Paris, 8è édition, 1990, 517 p.
J'ai emprunté ce bouquin à ma chère et tendre qui, comme vous pouvez le constater, a des lectures folichonnes.

Houtesiplout a écrit:

Bonjour.
Pour ceux qui d'une part ne le savaient pas et qui d'autre part ont été trop fainéants pour chercher, voici la signification de synallagmatique : en droit Civil, se dit d'un contrat qui fait naître à la charge des parties des prestations réciproques. GUILLIEN, Raymond, & VINCENT, Jean, sous la direction de GUINCHARD, Serge, & MONTAGNIER, Gabriel, Lexique de termes juridiques, Dalloz, Paris, 8è édition, 1990, 517 p.
J'ai emprunté ce bouquin à ma chère et tendre qui, comme vous pouvez le constater, a des lectures folichonnes.

Bonjour

Merci pour cette précision mais j'avais vérifié,
j'ai pris pour habitude de me trimballer avec un dico depuis que je connais un drôle de loustique
qui emploi des mots bizarres dans beaucoup de ses phrases.
Le pire c'est que beaucoup l'accompagnent et emploient une foule de mots compliqués, parfois imprononçables...
Pour ne pas le citer, D...

[quote="Jeff59220"]Le pire c'est que beaucoup l'accompagnent et emploient une foule de mots compliqués, parfois imprononçables.../quote]

Quiz de l'été

En marcophilie, on dit d'un affranchissement qui dépasse inutilement le tarif qu'il est ? :

1) superpositoire;
2) superfétatoire;
3) superbonnepoire.

Bruno

Salut

Et la réponse est : Superfétatoire, facile....

Car les deux autres réponses veulent dire :
- Superpositoire, trop cochon pour être défini ici (Ceux qui veulent des liens ou la définition peuvent demander).
- Superbonnepoire, les couillons qui achètent les objets mis en ventes par Naguito et moi

Qu'est ce que je viens faire encore dans ce délire verbal ???

J'ai l'impression que l'apéro du dimanche ne vous réussit pas trop !!!

Pour la peine , je vais me taper un doigt de punch ...un doigt vertical bien sur ...!!!!

Andres

ps: En passant , une combine , ici les buveurs de rhum boivent dans une timbale métallique . Donc personne ne peut voir le niveau ......CQFD ...

naguito a écrit:

Qu'est ce que je viens faire encore dans ce délire verbal ???

J'ai l'impression que l'apéro du dimanche ne vous réussit pas trop !!!

Pour la peine , je vais me taper un doigt de punch ...un doigt vertical bien sur ...!!!!

Andres

ps: En passant , une combine , ici les buveurs de rhum boivent dans une timbale métallique . Donc personne ne peut voir le niveau ......CQFD ...

Bjr Naguito
Comme les marins breton qui soufflaient le matin sur leur bol pour faire croire que le café était chaud ! alors que c'était déjà du pinard !

Salutàtous !

Minou, notre chaton préféré, écrit:

Citation :

Comme les marins breton qui soufflaient le matin sur leur bol pour faire croire que le café était chaud ! alors que c'était déjà du pinard !

J'ai bien connu une vieille paysanne de mon village qui, au bistrot du lieu, commandait chaque matin un thé de gratte-à-cul (cynorhodon) dans un grand verre à thé. Le garçon lui servait alors du rouge et la bonne vieille croyait que l'on y voyait que du feu. Et certains s'étonnaient de la voir déjà bourrée le matin avant 10 heures...



Encore une question à Minou: as-tu-remarqué le nouvel avatar de Naguito ? Voilà qu'il s'est transformé en chat. On aura tout vu !!!
ou est-ce à cause du soleil

Santé les gars !

Dudu qui s'en va du côté d'Evian avec la marine suisse !

villars a écrit:

Salutàtous !

Minou, notre chaton préféré, écrit:

Citation :

Comme les marins breton qui soufflaient le matin sur leur bol pour faire croire que le café était chaud ! alors que c'était déjà du pinard !

J'ai bien connu une vieille paysanne de mon village qui, au bistrot du lieu, commandait chaque matin un thé de gratte-à-cul (cynorhodon) dans un grand verre à thé. Le garçon lui servait alors du rouge et la bonne vieille croyait que l'on y voyait que du feu. Et certains s'étonnaient de la voir déjà bourrée le matin avant 10 heures...



Encore une question à Minou: as-tu-remarqué le nouvel avatar de Naguito ? Voilà qu'il s'est transformé en chat. On aura tout vu !!!
ou est-ce à cause du soleil

Santé les gars !

Dudu qui s'en va du côté d'Evian avec la marine suisse !

Salut Dudu
Oui j'avais remarqué ! il doit être perturbé en ce moment ! ça và passer, la ménopause peut être ?

Salut Minou

Pour les hommes, mais je pense que tu le sais déjà, il ne s'agit pas de ménopause mais de métallopause:

de l'argent dans les cheveaux
de l'or dans les dents,
du plomb dans les c ...

Bon, je sors aussi !

Sois bien sage !

Salut

Donc en 1924 et en 1941 plus besoin de Fiscaux?
Dommage...