Taxe au triple

bonjour

Citation :

Nous avons sûrement tous des lettres ou CP, banales ou non, qui peuvent amener à une discussion ou pas, mais qui nous tiennent à coeur.
Il pourrait être amusant de les présenter et de les commenter ici sur ce forum afin que chacun s'extasie devant cette collection virtuelle.
Emmanuel

J'aime bien celle-là, qui illustre un cas particulier de taxation.



Envoyée de Paris-22 rue du Helder le 18 ou 19 janvier 1867 pour Lille (arrivée 20 janvier), affranchie à 5 centimes, ce qui est trop peu pour un imprimé territorial sous enveloppe ouverte (10 centimes). On pourrait s'attendre à ce que la taxe soit calculée par rapport au tarif de la lettre non affranchie (30 - 5 = 25 centimes), suivant les directives de l'IG1856-408-§5 (Les objets ... insuffisemment affranchis ... supportent la taxe des lettres non-affranchies ... sauf déduction du prix des TP - Loi du 20 mai 1854).

Ce point de règlement a fait parler les postier dans le courant des années 1856/57 :

BM10 de juin, question, la disposition IG408-§5 s'applique t'elle aux imprimés ? réponse oui.
BM15 de novembre, changement de cap, §17, "Aux termes du §2 de l'article 8 de la Loi du 25 juin 1856, il y a lieu de frapper d'une surtaxe égale au triple de l'insuffisance ... les [imprimés] ... affranchis en TP d'une valeur insuffisante", ce qui change tout.
BM17 de janvier 57, circ. 40 §2, précision, la triple taxe est à appliquer par rapport au tarif de l'imprimé, pas de la lettre non-affranchie, pour les postiers qui auraient des doutes.
BM18 de février 57, circ. 42 §1 & 2, l'article 8 de la Loi de juin 56 s'applique aussi aux changements de résidence induisant une insuffisance d'affranchissement.

Tout ça pour en arriver à cette belle (et relativement rare) taxe au triple, port demandé de Paris pour Lille = 10 centimes, affranchissement = 5 centimes, manque = 5 centimes, taxe au triple = 15 centimes, avec la précision "ct" pour éviter la confusion avec les décimes.

Format carte de visite, oblitération étoile 22 non règlementaire, normalement devrait figurer sur le TP le timbre à date de la rue du Helder, et l'étoile ne devrait pas y être. Comme ça, on dirait une lettre du jour de l'an .

Bref, je l'aimeuuu .

D.

Bonjour D,

Je vois que ma petite réflexion a porté ses fruits et en plus on apprend des trucs. A vrai dire c'était le but.
Belle lettre ! Et puis en plus expliquée de mains de maître.

Je vois que les marcophiles ont dégainé les premiers.
Que font les philatélistes, les cartophiles, les numismates, les marcophilo-numismates, les cartophilo-philatélistes?? Ouh là, je crois que m'embrouille!..
Emmanuel.

Emmanuel

Les cartos sont peu diserts car ils préfèrent jouir en silence .....................

Chacun ses gouts !!!!!!!!!!!

A+

Andres

naguito a écrit:

Emmanuel

Les cartos sont peu diserts car ils préfèrent jouir en silence .....................

Chacun ses gouts !!!!!!!!!!!

A+

Andres

Salut Andrès,

Jouir silence et aussi en solitaire!....

Emmanuel.