- Glen a écrit:
- Si on suit ton article 406 le deuxieme cad.devrait être apposé au dos de la lettre.
Oui, tu as raison, mais l'application de cette règle semble avoir connue quelques écarts :
Dans les FM n° 202, A. Sambourg cite l'article 233 de l'IG de 1832 :
"Préalablement à toute autre opération, les lettres doivent être frappées .... du timbre du bureau.
Toutefois, les lettres reçues après le départ du courrier ne sont frappées du timbre du bureau qu'à la date du jour de l'expédition"
Compte tenu des lettres assez nombreuses rencontrées avec double datation, il envisage des instructions particulières après l'IG de 1832. Les premières lettres rencontrées datent du début de 1828, année d'introduction des dateurs obligatoires au départ.
Il indique ensuite qu'avant 1856, il n'a rencontré que des doubles datations au recto, et qu' après 1856, elles se trouvent plus souvent au recto qu'au verso, contrairement à l'article 406.